Comportement au feu des bâtiments 2.4.1. Réaction au feu Les éléments de construction du local technique ainsi que le sol sont de classe A1 selon la norme NF EN 13501-1 (incombustibles) et compatibles avec le chlore.

LEGIARTI000043683576

—

Le pôle comprend l'ensemble des ouvrages, installations et équipements constitutifs de la gare nouvelle Montpellier Sud de France correspondant à une gare multimodale et comprenant notamment : -un bâtiment de voyageurs d'environ 8 235 mètres carrés de

LEGIARTI000026833773

—

maternité ; ― la gestion du médicament ; ― la gestion de la réception et de l'embarquement des coches ; ― la gestion des cadavres, l'équarrissage ; ― l'hygiène des intervenants dans l'élevage et du petit matériel ; ― le nettoyage et la désinfection des bâtiments

Article Annexe 5

—

Lorsque le secteur d'application mentionné dans une fiche d'opération standardisée fait référence à des locaux, bâtiments, installations ou équipements existants, sauf mention contraire prévue par la fiche d'opération concernée, ces locaux, bâtiments,

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les installations de trioxyde de soufre doivent être situées dans un bâtiment.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de

Article Annexe I

—

Depuis cette voie, une échelle accédant à au moins toute la hauteur du bâtiment peut être disposée.

Article Annexe I

—

les données, les images nécessaires au fonctionnement, à la gestion technique, à la supervision et à la sécurité des personnes et des biens : - Dans les locaux tertiaires non résidentiels, - Dans les logements individuels et collectifs, - Dans les bâtiments

Article 65

—

-journées de préparation opérationnelle ou JPO (hors opérations extérieures et intérieures) : 90 ; Marine : -jours de mer par bâtiment (bâtiment hauturier) : 100 (110) ; Air : -heures de vol par pilote de chasse : 180 ; Ces normes sont complétées par

LEGIARTI000025402875

—

section 3 du titre II du livre V du code de l'énergie ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession défini au plan annexé au présent cahier des charges, à l'exception des bâtiments

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Se déplacer d'une pièce à l'autre, changer de niveau, se déplacer d'un étage à l'autre notamment en utilisant un escalier, se déplacer dans d'autres bâtiments, se déplacer à l'extérieur des bâtiments, se déplacer dans la rue, sauter, ramper

LEGIARTI000051595415

—

Pour chaque étape des scénarios de travaux, l'évaluation énergétique précise : - l'état des lieux ; - l'évaluation de la consommation annuelle d'énergie finale et primaire, les émissions de gaz à effet de serre du bâtiment avant et après travaux pour

Article Annexe III

—

Pré requis Respect des dispositions de l'article 5 §1 de arrêté du 02 mai 2005 dont par exemple : S.S.I.A.P. 1 avoir exercé l'emploi d'agent de sécurité incendie pendant 1607 heures sur 24 mois dans un ERP, un IGH ou un bâtiment relevant de la réglementation

Article 1

—

des établières - Association familiale de gestion de l'établissement d'enseignement agricole privé des établières IV Caviste conseiller commercial 221w 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Morbihan IV Peintre décorateur (trice) en bâtiment

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

TITRE Ier : COORDINATION DES SERVICES Chapitre Ier : Nature et lieux des interventions Article 2 La police municipale assure la garde statique des bâtiments communaux. Article 3 I.

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

les titulaires d'un compte ouvert d'animaux ou d'un titre de pacage ; b) pour la recherche des marchandises qui, poursuivies à vue sans interruption dans les conditions prévues par l'article 332 ci-après, sont introduites dans une maison ou autre bâtiment

Article Annexe

—

de travaux d'amélioration de la performance énergétique de logements, dénommée Eco-PTZ et ci-après également désignée " le prêt " ou " les prêts ", ayant pour objet de contribuer au financement de l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments

Article 4

—

publiques et modernisation de l'Etat 178 416 110,68 5 465 236,11 - Conduite et pilotage des politiques économique et financière 850 980 450,44 36 485 976,89 - Facilitation et sécurisation des échanges 1 606 891 980,70 3 087 790,61 - Entretien des bâtiments

Article 4

—

de l'Etat 329 367 399,20 3 233 716,80 Conduite et pilotage des politiques économique et financière 935 409 123,38 8 734 937,62 Facilitation et sécurisation des échanges 1 597 378 793,46 7 630 604,54 Entretien des bâtiments

Page 136 · 2 817 résultats

← Précédent Suivant →