Théorèmes fondamentaux (existence de solutions maximales, prolongement, dépendance des conditions initiales et des paramètres). 2. Théorie géométrique : flot, stabilité des points fixes. 3. Equations linéaires. Cas des coefficients constants.

LEGIARTI000046774993

—

Autorisation de projets de cessions d'autorisations d'utilisation de certaines fréquences radioélectriques : Article L. 42-3 -soumis à notification préalable à l'ARCEP Article R. 20-44-9-7 et R. 20-44-9-9 6 semaines avec une éventuelle prolongation

Article 10

—

caprins sauf à destination de l'équarrissage ; en cas de non-respect de cette mise sous séquestre, l'APMS de suivi peut être abrogé et remplacé par un APDI, conformément au I du présent article, de sorte que tous les caprins sont euthanasiés ; ― un prolongement

Article 1-1

—

Une société de capital-risque dont le total de bilan n'a pas excédé 10 millions d'euros au cours de l'exercice précédent peut également effectuer à titre accessoire des prestations de services dans le prolongement de son objet social.

Article 4

—

En cas de destruction partielle, le remplacement doit avoir lieu, lorsque cela est possible, dans le prolongement du bosquet résiduel. La surface replantée doit être d'un seul tenant et au moins égale à la surface détruite.

LEGIARTI000039343933

—

Toutefois, la mise en paiement des dividendes en numéraire doit avoir lieu dans un délai maximal de neuf mois après la clôture de l'exercice, sauf prolongation par autorisation de justice.

Article Annexe B

—

L'effort de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, avec un objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM) fixé à 3 % par an, doit se prolonger sur toute la période.

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

Code de procédure pénale

En cas de décision d'interruption de l'opération ou à l'expiration du délai fixé par la décision autorisant l'infiltration civile et en l'absence de prolongation, l'informateur infiltré peut poursuivre les activités mentionnées au présent article, sans

Article Annexe

—

Il peut être prolongé pour une durée totale au maximum égale à soixante-douze mois par tacite reconduction.

Article 1384 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 06

Code général des impôts

la propriété situés dans un groupe d'immeubles ou un ensemble immobilier faisant l'objet des mesures de sauvegarde prévues aux articles L. 615-1 à L. 615-5 du code de la construction et de l'habitation, la durée d'exonération mentionnée au I est prolongée

Article Annexe I

—

-atteintes volontaires à la vie d'autrui (meurtre, empoisonnement) ; Les infractions de mise en danger : -mise en danger délibérée d'autrui (délit de risques causés à autrui) ; Les infractions en matière de stupéfiants.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Le facteur de stress doit être intense et/ou prolongé. L'événement doit avoir été mémorisé. La symptomatologie comporte des troubles anxieux de type phobique, des conduites d'évitement, un syndrome de répétition et des troubles du caractère.

Article Annexe I bis

—

-la première partie prolonge l'exposé (dix minutes) ; 2° Mise en perspective didactique d'un dossier de recherche.

Article 9

—

périodes de formation effectuées dans le cadre du contrat de sécurisation professionnelle et donnant lieu à indemnisation au titre de l’allocation de sécurisation professionnelle ne sont pas prises en compte dans les périodes pouvant donner lieu à la prolongation

Article 228-4.10

—

Par ailleurs, les combustibles liquides ne doivent pas être stockés sur l'avant de la cloison d'abordage ou de son prolongement.

Article 54

—

du fait de cet accident ; 3° A des congés de longue maladie d'une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaires un traitement et des soins prolongés

Article 1

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cotisations dans les cas suivants : a) Le non-maintien de l'effectif visé au II de l'article 39 de la loi du 20 décembre 1993 susvisée, pendant une durée de deux ans pour les conventions visées aux I et VIII du présent article ; b) Le dépassement prolongé

Article 229-II-1.20

—

Les combustibles liquides, les huiles de graissage et les autres huiles inflammables ne doivent pas être stockés sur l'avant de la cloison d'abordage ou de son prolongement. 4.

Article 11

—

La réalisation d'un prélèvement complexe ; -La nécessité d'isolement prophylactique ; -Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ; -La nécessité d'une surveillance prolongée

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