par Mme Océane [A] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur IMOMA BASSONG, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Alexis

ASSOCIATION FEDERATION LORRAINE ASSOCIATIVE NANCEI ENNE DES ETUDIANTS DU RASSEMBLEMENT HIVERNAL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Alexis

du : 27 Avril 2022 Désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [X] [Adresse 1] [Localité 4] (ETATS UNIS) représentée par Maître Alexis

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président

LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies certifiées conformes SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES (Me Hervé ASTOR) SELARL BLT DROIT PUBLIC (Me Alexis [Localité 8])

sis [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et S.A.S.

Localité 10] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis

- saisine CMRA le 12/02/2020 AT du 22/03/2018 - consolidation le 20/12/2019 - Taux 3 % partie demanderesse Société [9] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Denis ROUANET substitué par Me Alexis

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Vu la déclaration d'appel enregistrée le 13 juin 2025 au greffe

Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE La société FRUCTIPIERRE [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat l’AARPI VOLT Associés, prise en la personne de Maître Alexis

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2001, qui, pour violences en réunion, les a chacun condamnés à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur

Alexis Contamine, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme Mathia, greffier en chef au service de documentation, des études et du rapport et Mme Marcadeux, directeur de greffe.

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 25 mai 1989, qui, dans une procédure suivie contre Alexis Y... du chef de coups ou violences volontaires, n'a pas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Constant, Alexis X..., médecin, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques

P. pour l'entretien d'Alexis et l'absence de rapport, entre le père et le fils n'étaient pas de nature à mettre manifestement l'enfant en danger ; que par ces seuls motifs, l'arrêt attaqué est légalement

Alexis Thomas F..., demeurant Dos d'Anne à la Possession (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de SaintDenis (La Réunion), au profit de : 1°) M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociétéuenot, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé rue Alexis