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583 résultats pour « Alain BERDAH Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372359cd58014677408984

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Alain X..., 2 / Mme Liliane Y... épouse X..., demeurant ensemble 22, place Georges Pompidou, 92300 Levallois-Perret, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110055

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société HSBC France ; Sur le rapport

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310616

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Chameo, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301026

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300042

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Next, de M. et Mme X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Ambiance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310418

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Soca Grimaud, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301175

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Z..., Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301023

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Alain Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c66d

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100076

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Alain X..., 2°/ Mme Odile Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301005

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310074

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat des consorts B..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310117

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme L..., de la SCP Richard, avocat de la société CHESNIN MCE, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2020

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310372

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de Mme A..., de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Agence Strasbourg immobilière, après

Source officielle
CC

civ3

61372367cd580146774094c6

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Alain, Pierre A..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Najebe, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société GAN assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe

Source officielle
CC

civ3

6137231acd58014677405761

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Alain F..., demeurant ..., 20 / de Mme Odette D..., veuve F..., demeurant ..., pris tous deux en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

61372329cd5801467740638a

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Alain Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de la S.A. établissements Grossin, dont le siège est..., 7 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ef00

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Alain Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

61372340cd580146774075e4

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Alain X..., demeurant ..., 4 / de la compagnie Mutuelle du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance, dont le siège est ..., 6 / de la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300187

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de M.et Mme X..., et après en avoir délibéré conformément

Source officielle

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