CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b1cd5801467741fd5d

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Jean-Rémy, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Michel, Alain et Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre

Source officielle

Page 14 sur 615

← PrécédentSuivant →
CC

comm

6137219fcd580146773f54ee

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

Alain, François F..., mandataire liquidateur, pris en sa qualité d'héritier de M.

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270c0

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

tous les bons de livraison sont au nom de H..., pour un total de 88 960 francs ; sur Fun des bons figure la mention manuscrite, faisant penser à un montage comptable frauduleux : 88 960 francs + 16546,56

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420680

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Aline, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 28 mai 1998, qui, pour recel d'enregistrements d'images de mineurs présentant un caractère pornographique et favorisant la

Source officielle
CC

civ1

61372351cd58014677408356

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Le Roy d'X..., demeurant Les Etangs ... 8, 93600 Aulnay-sous-Bois, 4 / Mlle C... Le Roy d'X..., demeurant ..., 5 / Mlle F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a087

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f9

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Alain né le 15 Juillet 1961 à BAR SUR SEINE (10), fils de André et de Y...

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bc4ecdc6046d47a61ea7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

DE NANCY Jugement du 28/04/2026 : Prorogation du délai de clôture Le tribunal des activités économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : Société par actions simplifiée BOIS

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2d7f1c52ae96745632fd

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Alain X..., M. B...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64acf41603c09105db6c0638

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [S] [O] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1fa58162057dac6651

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alain- Entrepôt de la Croisette mal fondée en toutes ses demandes, fins et conclusions, l'en débouter, Vu les règlements partiels effectués par la société Vandevoorde Alain-Entrepôt de la Croisette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CAMIER Alainc/Christian FOURTET

6253c8e1bd3db21cbdd86843

Appel

26 mai 2003

26 mai 2003

demandé à Alain CAMIER de reprendre son poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90d

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Alain G... représentant légal de sa mère Rosine G..., partie-civile, a comparu seul.

Source officielle
CC

civ3

61372464cd58014677415231

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d927

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

dont il était le dirigeant, à savoir, Bernard G..., Alain H..., Jean Le Floc'h, Thierry A..., Noël F..., Denis I..., et Nicole Y...; "aux motifs que s'agissant de la complicité du délit de démarchage

Source officielle
CC

civ2

607940df9ba5988459c3f770

Cassation

8 juillet 1970

8 juillet 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE MINEUR ALAIN Y..., JOUANT AVEC UN PISTOLET A FLECHES QUE SON ONCLE PAUL X...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007615393

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

REQUETE DU SIEUR X ALAIN TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 21 JANVIER 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE REJETANT COMME IRRECEVABLE SES DEMANDES TENDANT D'UNE PART A LA DECHARGE DE LA COTISATION SUPPLEMENTAIRE

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c85f

Cassation

5 octobre 1987

5 octobre 1987

Loïc, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles en date du 7 avril 1986 qui, dans une poursuite exercée contre Alain Y... du chef d'infractions à la loi relative à la protection

Source officielle
CC

civ3

60794cd29ba5988459c47265

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 novembre 1996), que la société Alain Chevalier Conseil ayant effectué pour la société civile immobilière Les Chaumières du Golf (la SCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903cb

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Alain X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

Source officielle