Italie , n os   43549/08 et 2 autres, §   75, 7   juin   2011, OGIS-Institut Stanislas, OGEC Saint-Pie X et Blanche de Castille et autres c.

L'EXÉCUTION [Adresse 1] JUGEMENT DU 22 MAI 2026 N° RG 26/00007 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-LZF4 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [Z] [K] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud BLANC

demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL , avoués, plaidant par Me Alexandre

Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TARASCON en date du 17 Avril 2008 enregistré au répertoire général sous le

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

décision : B N° RG 25/04021 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWIF Décision déférée : ordonnance rendue le 23 juillet 2025, à 11h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

Mais il convient d'observer que, selon les écrits susvisés de Madame Marie Françoise D..., son fils Jean était, au cours de cette période, "nourri, blanchi, habillé, on lui a acheté une bonne peugeot 304

expulser, qu'au sein de l'établissement pénitentiaire où il était incarcéré, en régime d'isolement strict, notamment en août 2019, en brandissant, en faisant usage et en refusant de déposer une arme blanche

à la cour : arrêt de la cour d'appel de Nîmes en date du 24 février 2022, N°21/02364 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2025, la commune d'Orange, représentée par Me Blanc pour la SELARL Fayol Avocats, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

RESOLUTION DE PLAN DE REDRESSEMENT ET OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représentée par Monsieur Alexandre

N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE

cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 16 janvier 2023, N°20/02192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe LIDA, avocat

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société MG Diffusion international, société anonyme, dont le siège est 57, rue Alexandre

par les sociétés Ancien Restaurant Chartier, Champs bat, Congrès Maillot, Sebillon, Financière Gérard Y..., Boeuf couronné, Christal, Chez André, Auberge Dab, Brasserie L'Européen et Auberge du Mouton blanc

sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 841 367 394, représentée par Madame [U] [R], agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que présidente, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Blanca, 1er étage Beyrouth (LIBAN) représenté par Me Carole E..., avocat postulant du barreau de PARIS, toque : E791 assisté de Me Hermann Z... et de Me Pierre A... et de la SELAS D...