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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2003 Décision déférée : Décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 05 avril 2002 - (R.G. : 2002/172) N
Source officielleChambre 3-2
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
DE [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS
Source officielle3ème chambre A
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
HOTEL ALEXANDRA C/ S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE SA SAPA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2]
Source officielle1ère chambre
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dont le domicile est sis [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [B] épouse [B] Dont le domicile est sis [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Alexandra WACQUET, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielleChambre 02 (chargement)
69eb3c91cdc6046d475ca809
14 avril 2026
14 avril 2026
DU MARDI 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00712 GREFFE N° 2026J00256 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE LES JARDINS D'ALEXANDRE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème
Source officielleciv1
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30 octobre 1985
30 octobre 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES SIX BRANCHES, TEL QU'IL EST FORMULE DANS LE MEMOIRE EN DEMANDE ET REPRODUIT CI-DESSUS : ATTENDU QUE MME A... Z...
Source officielleDROIT COMMUN
69e29dc0cdc6046d479e8e8d
8 avril 2026
8 avril 2026
Johan SURGET, Greffier, dans une instance entre : DEMANDEUR Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
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6 janvier 2014
6 janvier 2014
Alexandre Y... PLP-iB Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Claire X...
Source officielleChambre 1
68e7a537033cf481c39a4760
8 octobre 2025
8 octobre 2025
/05034 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KIJT Minute n° : 2025/ 390 AFFAIRE : SA BANQUE CIC EST (dite CIC EST) C/ [L] [N] JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
C E D E R É F É R É CONSTRUCTION ordonnant la réouverture des débats RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02291 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRK MINUTE n° : 2025/ 377 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a201cdc6046d478ee8a5
3 avril 2026
3 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/02554 - N° Portalis DB2H-W-B7J-237A Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexandra
Source officiellecr
61372697cd58014677426d91
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Code civil, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt infirmatif a renvoyé Christophe Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'"Alexandre
Source officiellecr
6137260dcd58014677422960
21 septembre 1999
21 septembre 1999
H... s'est vu remettre la preuve de la décision de dégrèvement ; que l'imputation des faits à Alexandre C... s'induit de plusieurs éléments : "- Yves X... est celui qui a présenté le dossier à Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87522
15 septembre 2005
15 septembre 2005
COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2005 Décision déférée : Décision du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LYON du 19 octobre 2004 - (R.G. : 2004/9085
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e5c5
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfd1
21 août 1996
21 août 1996
condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
Le 15 août 2007, dans les bouches de Bonifacio, un abordage est survenu entre ce navire et le navire SIX, une vedette offshore battant pavillon italien appartenant à Madame Alessandra Y..., exploitée par
Source officielleCharges de copropriété
69d7f797cdc6046d47aef477
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG Copie certifiée conforme à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG
Source officiellePage 14 sur 508