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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6881beb853f7f060d28c78c1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[H] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Sophie LACQUIT, en ceux compris les frais d'expertise.
Source officielleChambre civile 1-2
67908993a212a19f662df600
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PACCIONI, Magistrate placée, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Adjointe Administrative faisant fonction de greffière lors du prononcé de la décision : Madame Anne-Sophie
Source officielleRéférés
6868410e4965b5d9df3271c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ECO MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Anne-Laure JAULHAC, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Sophie KAPPLER, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04127_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
à quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays à destination duquel il pourra être reconduit d'office, lui a fait interdiction de retour sur le territoire français pour une durée d'une année
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509052_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
d’études ; il a l’intention de poursuivre jusqu’au niveau master et a trouvé une école privée pour faire trois années d’études supplémentaires ; ses problèmes d’épilepsie dormante existaient déjà lorsqu
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce3
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 09 février 2011.
Source officielleJAF Cabinet 7
65aad12f0c777d3ec8ebc9f0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LE 18 Janvier 2024 N° RG 22/00365 - N° Portalis DB22-W-B7G-QMF5 DEMANDEUR : Monsieur [V] [C] [K] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63538890513cb5adff94377d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Stéphane TT..., - Mme Sophie TT..., épouse UU..., - Mme Simone VV..., - Mme Magali WW..., - Mme Yvette WW..., - M. Daniel WW..., - M. Emmanuel XXX..., - M.
Source officielleChambre civile 1-1
65a786728121050008662fba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Pascale CARIOU, Conseiller.
Source officielleChambre civile 1-1
65a786768121050008662fbc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Pascale CARIOU, Conseiller.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a72
5 juillet 2022
5 juillet 2022
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a74
5 juillet 2022
5 juillet 2022
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01721_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme B a accompli des stages d'une durée de 200 heures en licence 3, de 150 heures en master 1 et de 308 heures en master 2, soit une durée totale supérieure
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7c29c3df04f589a678
11 avril 2023
11 avril 2023
- un plan de masse après travaux avec appréciations sur les emplacements.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cbfd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc07
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Sophie BORIE-DOUCEDE, avocat au barreau de TOULONc/DEFENDERESSE
69d95348cdc6046d47cecd94
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 2] JUGEMENT N°26/01220 du 02 Avril 2026 Numéro de recours: N° RG 21/01435 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y2IM AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.R.L [1] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Sophie
Source officiellePage 14 sur 56