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832 résultats pour « Araujo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305941_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Atmos Avocats, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 10 mai 2023 par lequel la préfète du Rhône l'a mise en demeure, s'agissant de l'établissement qu'elle exploite 5 rue Arago

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d1ca

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

X..., de Me Bouthors, avocat de Mme Y..., épouse d'Arango, les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7569

Admin. suprême

18 avril 2013

18 avril 2013

The list of officially recognised journalists in Luxembourg did not include that name, but it did include the name “De Araujo Martins Domingos Alberto”, a journalist working for the newspaper Contacto

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

F00119 SARL SFYc/ASS ASSOCIATION ZOE TEAM

69decadccdc6046d47415fea

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

NOVEMBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00119 SARL SFY contre ASS ASSOCIATION ZOE TEAM DEMANDEUR SARL SFY Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Stéphane ARAUJO

Source officielle
TJ

Surendettement

6878016ffd93c2d1757fed23

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

VAL D'OISE, vestiaire : 154 DÉFENDERESSES : Madame [V] [I] [Adresse 4] [Localité 18] représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0423 substitué par Me Stéphane ARAUJO

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400894_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A... et l’Eurl MCV, représentés par Me de Aranjo, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de condamner la commune de Saint-Martin-de-Londres à leur verser une somme de 42 212,11 euros

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65020596c9bad004f440

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Adresse 2], représenté par son syndic, la société AGENCE ARAGO SAS Monsieur [E] [H] défaillants non constitués Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162a32d36ab09eb9a2fd86c

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

SOCIÉTÉ AGENCE ARAGO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assisté de Maître Patricia BARTHELEMY, avocats au

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6965514dcdc6046d47105306

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

07 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Gérard DENARD, Magistrat honoraire Assesseur : Stanislas CHEDRU, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2401600_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

de justice administrative : 1°) de désigner un expert aux fins de : - constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée XP 92 sise 9 rue François Arago

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0323DEC003911097

Admin. suprême

23 mars 2000

23 mars 2000

display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 39110/97 présentée par Giselle Marie BARBOSA ARAÚJO

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-175251

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

SOARES MIGUEL FERREIRA DOS SANTOS 27/01/2015 55399/12 Maria Alzira da Cunha ALVIM PINHEIRO AND OTHERS 09/12/2014 63601/13 Maria José PEREIRA DOS REIS NABAIS MARTINS 19/04/2016 70481/12 Emília DAS NEVES ARAÚJO

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51683

Admin. suprême

22 mars 1996

22 mars 1996

regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 7 July 1992 by Mr Francisco Araújo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204648_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

A B et le syndicat des moniteurs professionnels de glisses aérotractées (SMPGA), représentés par Me de Aranjo, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2404112_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

B A, représenté par Me De Aranjo demande au tribunal : 1°) d'ordonner la communication de son entier dossier ; 2°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 3°) d'annuler

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007741243

Admin. suprême

20 novembre 1987

20 novembre 1987

Article 2 : La présente décision sera notifiée aux CONSORTS X..., au Président de la section syndicale de Lapeyrusse, commune d'Arpajon-sur-Cère, à la commune d'Arpajo-sur-Cère et au ministre de l'intérieur

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c3d970c432ce7d11a6f110

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par conclusions N°2 visées à l’audience, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens et prétentions, la société AXA France IARD, « assureur du Cabinet ISAMBERT ARAGO GESTION », demande

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28d8cdc6046d475b04bf

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 907 746 440 (ARAGO AVOCATS représentée par Maître Oscar LEFEUVRE, Avocat au barreau de Paris) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2605001_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

ce que l’expertise se fasse au contradictoire de : le syndicat des copropriétaires du 22-24, rue de la Fontaine au Roi, le syndicat des copropriétaires du 29, rue de la Fontaine au Roi, le cabinet Arago

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2207552_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

SCI Amélia a déposé, le 11 février 2022, un permis de construire portant sur la construction d'un bâtiment à usage de bureau et d'entrepôt sur la parcelle cadastrée section Z n°380 sise 6, boulevard Arago

Source officielle

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