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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
63577c8721f86b05a77f6e6b
24 octobre 2022
infiltration d'eau ayant entrainé un effondrement partiel du plafond du 1er bureau sur coursive, ce bureau n'étant plus utilisé compte tenu du danger potentiel pour le personnel; la présence d'une auréole
3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630613ef607c90ab638c
10 janvier 2023
BARCLAYS VIE devenue MILLEIS VIE dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie VIANDIER-LEFEVRE, avocat au barreau de BORDEAUX (postulant) et par Me Julien BESSERMANN de la SELEURL
Chambre 4-6
64a8fee003029105dbedbecd
7 juillet 2023
APPELANTE Madame [R] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE substitué pour plaidoitrie par Me Aurélie FRANCESCONI, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Chambre sociale 4-3
68105eaef4420d4e95ca29ea
28 avril 2025
février 2025, Madame Laurence SINQUIN, présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie
Pôle 5 - Chambre 3
64f02e59db41fad969879b59
30 août 2023
de nouvelles infiltrations au regard de l'état dégradé de la terrasse, que contrairement à ce qui est soutenu par la bailleresse les skydômes qui participent au désemfumage des locaux n'ont pu être testés
6ème chambre
DTA_2300801_20260408
8 avril 2026
Les prélèvements profonds ont mis en évidence un staphylocoque doré sensible à tous les antibiotiques testés. Le centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer a prescrit un traitement antibiotique.
CHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314850
25 avril 2024
SUR SAONE du 27 Septembre 2021 RG : F20/00097 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 25 Avril 2024 APPELANT : [X] [V] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Aurélie
Sociale A salle 3
6631db29a91469000847aa10
19 avril 2024
LABORATOIRES COLOPLAST [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de LILLE assistée de Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE INTIMÉE : Mme [O]
Chambre sociale
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3 juillet 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS, Conseiller : Madame Aurélie POLICE, Qui en
5ème Chambre
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23 avril 2025
BPCE ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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24 avril 2025
[E] [18] prise en la personne de Maître [W] [E] ès qualité de liquidateur judiciaire de la société [19] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, postulant
3ème chambre A
65b362e81d7564000872df1e
25 janvier 2024
GLADIATHOR [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie NALLET de la SELARL LEXAVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 121 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 01 Avril
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227
19 janvier 2012
. : "avec l'autorisation de BACOU-DALLOZ nous avons pu adapter les machines et procéder pendant plusieurs mois à des tests et à la formation de tout le personnel technique de la SIC, vous inclus, sur la
4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
Celles-ci se sont confirmées en 2014 chez les époux L... dont il est apparu, après un test d'arrosage, que les traces d'humidité, les coulures et les moisissures provenaient des espaces libérés par la
Quatrième Chambre
66902765766d1156dbbf182b
11 juillet 2024
Elle considère que ce rapport ne donne aucune explication technique sur les causes de l’auréole d’humidité visible dans le salon et au 1er étage et considère que l’expertise amiable de la MAF ne constitue
7ème Chambre
697398bacdc6046d476fc325
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente Juline LAVELOT, Vice-Présidente qui en ont délibéré.
63ca42579066fd7c90fc239d
19 janvier 2023
ZEHNDER GROUP FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 et ayant pour
Pôle 4 - Chambre 11
63c1096fbf9fd47c90a13bfb
12 janvier 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Aurélie
1re chambre civile
661ec464a0f63503363549f5
15 avril 2024
représentés par Me Groleau, barreau de Rennes ET : DEFENDEURS : Monsieur [H] [M] [Adresse 6] [Localité 22] Madame,, [F] épouse [E] Monsieur [E] [Adresse 21] [Localité 13] représentés par Me Aurélie
Juge unique - Eloignement
DTA_2302700_20231129
29 novembre 2023
uniquement un traitement médicamenteux d'une durée de trois mois, mis en place en octobre 2023, ainsi que des prélèvements sanguins pendant le premier mois du traitement et que l'enfant doit faire un test
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