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324 résultats pour « Bahik »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA05114_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

B, - et les observations de Me Bahic, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA01756_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 avril 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 19 décembre 2025, Mme D..., représentée par Me Bahic, demande à la cour : 1°) d

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324742_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, conseil de M. B.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03991_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

A, représenté par Me Bahic, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2024 ; 4°)

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195edcdc6046d47ed82b4

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

cet appartement soit au vu des factures communiquées en pièces n° 13 à 17 : - un canapé deux places gris pour la somme de 316 € - une lampe Lea White/Grey avec LED pour la somme de 369 € - un lit Bahia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308813_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023, tenue en présence de Madame Do Novo, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Bahic, représentant M

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2432429_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renvoise, - et les observations de Me Bahic subsitutant Me Rochiccioli pour M.

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2406419_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deniel, - les observations de Me Bahir, substituant Me Rochiccioli, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0215JUD000666302

Admin. suprême

15 février 2007

15 février 2007

{ width:153.93pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE BALIK

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1022DEC007657501

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Section Registrar , Having regard to the above application introduced on 30   October 2001, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants are Mr Lütfi Celul Karabardak, Mrs Bahire

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483c2575259d001c6b53c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant Kergouriec - 56660 SAINT JEAN BREVELAY Représentée par Me Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES ET : Monsieur [D] [E], demeurant 3 rue du port rhu - 29100 DOUARNENEZ Représenté par Me Bahia

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304471_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Bahic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89095

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Mise en conformité des portes palières et des cabines d'ascenseurs pour un montant de 21738,28 € TTC, -LE BAHIA : AG du 24 août 2001.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Gilles Bahic, demeurant 8, hameau d'Agneval, 95670 Marly-la-Ville, 7 / de Mme Corinne Capdecomme, demeurant Saint-Martin, bâtiment G2, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, 8 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

66fce3e98d6ea26f688da7ed

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

demande d'exequatur de la sentence arbitrale ad hoc rendue à Tunis le 27 novembre 2014 ou le 28 novembre 2014 ou le 28 novembre 2015 ou à toute autre date, par le tribunal arbitral composé de Samira El Bahi

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01065_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

En outre, s'il justifie avoir travaillé en qualité de " livreur " d'abord auprès de la Sarl " El Bahia " entre juillet 2017 et mai 2018, puis auprès de la Sarl " Glovo " entre août 2018 et février 2020

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421163

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Bernard Y..., auteur principal, la cour d'appel qui s'est déterminée par une motivation inopérante, a derechef privé sa décision de base légale" ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par Norbert bahier

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3917205-4525900

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

Fzn9Mi8SFzn9ERc5AYcQ/SvAhxD9K8CHEP2HEP0xMAArK10hIwEjESMRIwEjASYmJyYmIyM1MzIWFxYWFxYWFxEzETY2NzY2NzY2MzMVIyIGBwYGBwYy4/6aW7pR/orZAa8xSx8bSlQ1RXyWLQkbCiFnQLpAaSELGwgslH1FNVVLGRxNLQH+/gIB/v4CAkkaYGFVQqJkfRpDF0w/BAHk

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003170_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Jacky Chaine, Jean-François Roudy, Ayeche Moussaoui, Abdelkarim Moustafa et Lotfi Bahi, qu'il présente comme attestant de la tenue, par M. I, de propos constitutifs d'une campagne de haine raciale.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d79cdc6046d476526ce

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[H] [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bahia TOURAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 septembre 2005, M.

Source officielle

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