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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA05114_20230215
15 février 2023
B, - et les observations de Me Bahic, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre
DCA_25PA01756_20260128
28 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 avril 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 19 décembre 2025, Mme D..., représentée par Me Bahic, demande à la cour : 1°) d
Section 8 - Chambre 1
DTA_2324742_20231220
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, conseil de M. B.
Juge des référés
ORCA_24PA03991_20241106
6 novembre 2024
A, représenté par Me Bahic, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2024 ; 4°)
Chambre-2 JCP
69f195edcdc6046d47ed82b4
28 avril 2026
cet appartement soit au vu des factures communiquées en pièces n° 13 à 17 : - un canapé deux places gris pour la somme de 316 € - une lampe Lea White/Grey avec LED pour la somme de 369 € - un lit Bahia
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2308813_20230908
8 septembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 5 septembre 2023, tenue en présence de Madame Do Novo, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Bahic, représentant M
3e Section - 3e Chambre
DTA_2432429_20250527
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renvoise, - et les observations de Me Bahic subsitutant Me Rochiccioli pour M.
4ème Chambre (JU)
DTA_2406419_20241106
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deniel, - les observations de Me Bahir, substituant Me Rochiccioli, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0215JUD000666302
15 février 2007
{ width:153.93pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE BALIK
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1022DEC007657501
22 octobre 2002
Section Registrar , Having regard to the above application introduced on 30   October 2001, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants are Mr Lütfi Celul Karabardak, Mrs Bahire
1ère chambre
68c483c2575259d001c6b53c
1 juillet 2025
demeurant Kergouriec - 56660 SAINT JEAN BREVELAY Représentée par Me Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES ET : Monsieur [D] [E], demeurant 3 rue du port rhu - 29100 DOUARNENEZ Représenté par Me Bahia
2e Section - 1re Chambre
DTA_2304471_20230707
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Bahic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89095
7 février 2007
Mise en conformité des portes palières et des cabines d'ascenseurs pour un montant de 21738,28 € TTC, -LE BAHIA : AG du 24 août 2001.
soc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Gilles Bahic, demeurant 8, hameau d'Agneval, 95670 Marly-la-Ville, 7 / de Mme Corinne Capdecomme, demeurant Saint-Martin, bâtiment G2, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, 8 / de M.
Pôle 5 - Chambre 16
66fce3e98d6ea26f688da7ed
1 octobre 2024
demande d'exequatur de la sentence arbitrale ad hoc rendue à Tunis le 27 novembre 2014 ou le 28 novembre 2014 ou le 28 novembre 2015 ou à toute autre date, par le tribunal arbitral composé de Samira El Bahi
DCA_23PA01065_20241107
7 novembre 2024
En outre, s'il justifie avoir travaillé en qualité de " livreur " d'abord auprès de la Sarl " El Bahia " entre juillet 2017 et mai 2018, puis auprès de la Sarl " Glovo " entre août 2018 et février 2020
cr
613725dccd58014677421163
7 février 2001
Bernard Y..., auteur principal, la cour d'appel qui s'est déterminée par une motivation inopérante, a derechef privé sa décision de base légale" ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par Norbert bahier
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3917205-4525900
17 avril 2012
Fzn9Mi8SFzn9ERc5AYcQ/SvAhxD9K8CHEP2HEP0xMAArK10hIwEjESMRIwEjASYmJyYmIyM1MzIWFxYWFxYWFxEzETY2NzY2NzY2MzMVIyIGBwYGBwYy4/6aW7pR/orZAa8xSx8bSlQ1RXyWLQkbCiFnQLpAaSELGwgslH1FNVVLGRxNLQH+/gIB/v4CAkkaYGFVQqJkfRpDF0w/BAHk
5ème Chambre
DTA_2003170_20230622
22 juin 2023
Jacky Chaine, Jean-François Roudy, Ayeche Moussaoui, Abdelkarim Moustafa et Lotfi Bahi, qu'il présente comme attestant de la tenue, par M. I, de propos constitutifs d'une campagne de haine raciale.
7ème Ch Prud'homale
69732d79cdc6046d476526ce
22 janvier 2026
[H] [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bahia TOURAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 septembre 2005, M.
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