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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b48

Appel

12 février 2003

12 février 2003

SOCIETE TRANSPORTS BRUGERE BARBIER agissant poursuites et diligences de ses rep presentants legaux ayant son siège 24, AVENUE D'IVRY 75013 PARIS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maitre

Source officielle

Page 14 sur 725

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00860

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de professeur d'éveil musical et était chargé de l'animation des cours de trompette. 2.

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f4c5

Cassation

29 juin 1978

29 juin 1978

1134, 1146 ET SUIVANTS, 1315 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 16, 444, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BARBIER

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00490_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

A B pour la SCI Barbier à l'adresse personnelle de M. B, gérant de la SCI Barbier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d377

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

La société Maisons Patrick BARBIER réclame enfin la condamnation des époux Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6520f6acbb275d83183a3db8

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La société Le Barbier exploite un salon de coiffure homme, barbier au sein du centre commercial de [Localité 4] (31). La convention collective applicable est celle de la coiffure.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e473a553798000884729a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[S], que le taux d’humidité est systématiquement renseigné à 48% pour les productions de l’EARL Delcourt, de l’EARL Mathon, de la SCEA Barbier et de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501120_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par un courrier du 2 décembre 2024, Mme Barbier a formé un recours gracieux à l’encontre de cet arrêté qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
CC

civ1

61372092cd580146773ebcb3

Cassation

29 octobre 1973

29 octobre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE BARBIER ET DEMOISELLE X...

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425bf3

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

a attendu le milieu de la nuit pour opérer Annie A..., l'état de santé de cette dernière s'étant suffisamment amélioré ; "alors qu'il résultait du rapport d'expertise des professeurs Soutoul et Barrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855dd

Appel

20 octobre 2000

20 octobre 2000

Elle affirme avoir averti, par courrier, la société GESTIM, mandataire de la société BARBIER, de la situation concernant la chaudière.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88791

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[K] Défendeur : la société Charles Barbier Requête n° : 584/25 Ordonnance n° : 88791 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Charles Barbier, ayant

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022155434

Admin. suprême

7 avril 2010

7 avril 2010

et de Mme A ; 2°) de mettre à la charge de la SCI Sazar Barbier le versement d'une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d292

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

ENTREPRISE BARBIER ET CIE 12 rue de l'Industrie-B. P. 2055 Z.

Source officielle
CC

civ2

607943349ba5988459c41940

Cassation

5 mai 1975

5 mai 1975

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATAQUE, QUI A, NOTAMMENT, CONDAMNE LA SOCIETE NAVALLON A PAYER UNE CERTAINE SOMME A LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS BARBIER, BENARD ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff7

Appel

22 mars 2002

22 mars 2002

BARBIER.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7979cdc6046d4703bea7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h23 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237684

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

; la SCI LA TILLEULIERE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 août 2005 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, à la demande de la SCI Salzard-Barbier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9dac432ce7d11a6ff5e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].

Source officielle