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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049085872
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Un Accord d'établissement relatif aux dispositifs d'astreintes de Barry Callebaut France - Etablissement de Louviers
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048574466
30 novembre 2022
30 novembre 2022
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE BARRY CONTROLS
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:EV039
8 février 2010
8 février 2010
Guérin, Mme Bardy, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201817
12 octobre 2011
12 octobre 2011
l'environnement, dont le siège est 1 avenue Bourgelat, BP 83, 69280 Marcy-l'Étoile ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bardy
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505048_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
chambreVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2025, la société Gaillard-Groleas SMC et la société Gaillard-Groleas, représentées par la SCP CGCB & Associés, agissant par Mes Barnier
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400858_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 5 et 18 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052556562
1 mars 2025
1 mars 2025
Un Avenant 2 à l'accord d'établissement relatif aux dispositifs d'astreintes de Barry Callebaut France - Etablissement de Louviers
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87433
28 octobre 2004
28 octobre 2004
*][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2004 en chambre du conseil, en présence du ministère public, devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767d
2 juin 2005
2 juin 2005
(avocat au barreau de PARIS) INTIME ** ** ** ** ** ** ** ** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Avril 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY,
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877dc
26 mai 2005
26 mai 2005
INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Avril 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878ec
2 juin 2005
2 juin 2005
avocat au barreau de PARIS) INTIME [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Avril 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleSociale B salle 3
67592ddf4f06387a26ce763e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
BARRY CALLEBOUT NORD CACAO [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Georges SIMOENS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 17 Septembre 2024 Tenue par Patrick SENDRAL
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2210189_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
B, - et les observations de Me Sarr-Barry, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e98
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 11 Septembre 1957 à SAINT DENIS ... 60300 SENLIS Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Gabriel
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b52
23 février 2017
23 février 2017
Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marine VASQUEZ, avocat au barreau de BEZIERS loco Me Florence DELFAU-BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8755f
31 mars 2005
31 mars 2005
, Président en présence de Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000034205515
9 mars 2017
9 mars 2017
Décision 2016-616/617 QPC - 09 mars 2017 - Société Barnes et autre [Procédure de sanction devant la Commission nationale des sanctions] - Non conformité totale
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202515_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
17 mars 2022 par lequel le préfet de la Haute-Savoie a autorisé la capture de bouquetins et leur euthanasie en cas de séropositivité ainsi que des abattages indiscriminés sur l'ensemble du massif du Bargy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210715
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Adresse 4], venant aux droits de la société Continent assurances, 4°/ à la commune de [Localité 6], agissant par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 5], 5°/ à la société Baryer
Source officielleciv3
613721dccd580146773f838c
19 mai 1993
19 mai 1993
La Ferrière (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit de la société civile immobilière Maas en Bary, 6, place
Source officiellePage 14 sur 144