CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

275 résultats pour « BenSimhon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b4b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Si la société Franfinance établit avoir procédé au versement sur le compte Carpa de Me Harry Bensimon, qui représentait M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8d389cdc6046d4722f168

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AARPI [Localité 1] et par Me ELODIE QUINTARD [Adresse 5] SARLU SHAYLAN [Adresse 6] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 7] et par Me Harry BENSIMON [Adresse 8] Intervenante forcéee

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d2ff971dfcd8318200c1d

Appel

8 août 2023

8 août 2023

: Monsieur [D] [Z] né le 12 Décembre 1966 à [Localité 4] demeurant[Adresse 2] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

644cb56256c9f0d0f8b6f333

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [K] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat postulant, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6438f251a942a604f5e93443

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Date naissance 2] 1979 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentés Me Djénéba Toure-Cnudde, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Harry Bensimon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337ef06e11dac7d76d123

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

En outre, la SARL GPG n'avait pas de motifs légitimes et sérieux pour refuser les successeurs présentés, la société ASSA, représentant avec succès une autre marque connue de chaussures, Bensimon, et Monsieur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440efe25450008314dae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

audit siège Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078159 - Représentant : Me Marc BENSIMHON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733b6ecdc6046d47664e8f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jugement du 31 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 20/01077 APPELANT Monsieur [H] [O] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Clémentine BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5cc955548e0aba48f7a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Sonia GAMEIRO de la SELARL LESTER GAMEIRO NENEZ TIANO AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000030 Plaidant : Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83e7dc295bdec6a5720

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

Monsieur [X] [R] dit IDR demeurant [Adresse 5], représenté par Maître Patricia HARDOUIN membre de la SELARL HJYH Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, assisté de Maître Maïa BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66adc811d17229e482eea6d6

Appel

2 août 2024

2 août 2024

Représenté par Me Olivier PHILIPPOT, Avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉ et APPELANT SUR APPEL INCIDENT : Monsieur [I] [V] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Caroline BENSMIHAN

Source officielle
CA

6ème Chambre

6348ff9863d497adffda409b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

D] née le 23 Janvier 1966 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Julie DANIEL de la SELARL CASTANCE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1641 assistée de Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67932e4620da87ff5e011303

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

siège Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078168 - Représentant : Me Marc BENSIMHON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

696a2637cdc6046d47836193

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTE La société ENEVIE, SARL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 534 343 686 00042 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af6939b6c6260008b53118

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [G] [K] [T] né le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 10] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle

Page 14 sur 14

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.