[X] [L] et Mme [W] [T] [L] étaient associés de la SNC Le Brazza, qui exploitait un fonds de commerce de bar, tabacs, brasserie [Adresse 12] à [Localité 7]. M.

à responsabilité limitée Brasserie et Développement, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile), au profit de M.

X..., puis tirait en arrière Mme B... par le bras, ne la lâchait qu'après avoir reçu un coup sur le bras donné par M.

J..., 5°/ à la société S... et Z..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Brass, 6°/ à la société Y...

Yannick Z..., demeurant à "Pierrefitte", Bruz (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre, 1re Section), au profit de Mme Brigitte X..., épouse

professionnel du projet de convention de sous-location et de son avenant ; qu'ainsi, la cour d'appel ayant légalement justifié sa décision, le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen pris en ses trois bran

, selon le moyen, qu'il résulte de deux actes de cession de parts signés le 11 décembre 1992, rédigés sur le point en cause de manière identique, que le prêt souscrit le 20 avril 1990 auprès de la brasserie

jouissance d'une parcelle à usage de stationnement pour la clientèle et à usage de livraison pour les fournisseurs du bar tabac, et qu'en raison de l'emprise, les conditions d'accès au commerce de bar brasserie

B... a dû fermer le tiroir sur son bras [ ] Je n'ai pas vu de coups portés »), et les attestations de trois témoins évoquant pour deux d'entre elles des manifestations de colère de M.

directrice du foyer ; que devant la réticence de sa conjointe, Farid A... sortait de son blouson le couteau et la frappait de plusieurs coups, en divers endroits du corps (essentiellement jambes et bras

Y... et Le Bras sans en analyser aucunement le contenu, la cour d'appel a, de nouveau, entaché sa décision d'un défaut de motifs en méconnaissance de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ;

Y..., étant rappelé que ce dernier est théoriquement le bras droit du chef d'agence, ce qui implique une entente parfaite et une confiance totale entre les deux hommes ; et alors, enfin, qu'il ne peut

Y... était revenu de la cafétéria où il prend ses repas avec un bras cassé, la cour d'appel a violé l'article L. 411-2 du Code de la sécurité sociale ; et alors que, d'autre part, la cour d'appel ne

résulte des propres constations de cette décision que son incapacité permanente partielle a été fixée à 85 %, qu'il a perdu totalement l'usage de ses jambes et partiellement l'usage de ses mains et de ses bras

[B], mentionnait, à titre de matériel de transport, un Camion MAM Turbo Euro II" mais également un Véhicule MAN 10.185 CLK + bras élévateur et caisson" ayant pour date d'entrée le 1er octobre 2008" et

[V] a pu légitimement craindre pour l'intégrité physique de son père et intervenir entre les deux hommes de façon proportionnelle, soit en étendant ses deux bras de part et d'autre, ce qui a entraîné d'une

de l'exécution d'une commission rogatoire du juge d'instruction ont appris le 14 mai 1997 que cette bague venait d'être découverte par une dame B... dans une poche d'un vêtement acheté lors d'une braderie

connexité, joint les pourvois n° Q 03-40.873 et F 03-45.419 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Colmar, 9 décembre 2002 et 16 juin 2003), que Mme X..., engagée en 1994 en qualité de responsable de brasserie