Logis Breton à hauteur de 50 % de la somme de 583 euros et 40 % de la somme de 1 100 euros ; - condamné M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA VOITURE DE BRETON, CONDUITE PAR LUI, CIRCULANT SUR UN CHEMIN ET ABORDANT UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE, HEURTA UNE LOCOMOTIVE TIRANT

[S] alors que les consorts [S]-[R] ont déclaré de 2015 à 2019 leurs revenus en commun et leur résidence bretonne comme résidence principale, pour en déduire que "l'infraction a perduré à tout le moins

autres entreprises, à l'édification d'un ensemble immobilier constituant une caserne de gendarmerie ; qu'à la fin des travaux, la société LANDRIN a demandé par lettre du 29 mars 1974 à la société Bretonne

), dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 97-11.279 formé par la Banque BRED, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par le tribunal de grande instance de

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de la société BRETONNE DE CABOTAGE, - les conclusions de M. E.

LE BRETON, ARCHITECTE, DEMEURANT ...

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Maison Breton ; la condamne à payer à la société BM assurances la somme de 2 500 euros, à la société Aelis

, La commune de l'Arbresle, La commune de Savigny, La communauté de communes du Pays de l'Arbresle, Le syndicat intercommunal d'assainissement du bassin de l'Arbresle, Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège est ..., 3°/ de la société Axa Assurances, dont le siège est Parc Technologique Europarc, avenue du Haut l'Evêque, 33600 Pessac, 4°/ de la Société bretonne

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Croix des Bretons

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Roselière, société à responsabilité limitée, dont le siège est rue Principale, 49250 Brion

[T] a fait assigner la société Déménagements Henri Bresson devant le tribunal d'instance de Saint-Etienne.

Ahlers GmbH & Co. protiv Hauptzollamt Bremen-Freihafen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Finanzgericht Bremen - Njemačka.#Predmet C-29/93.

D... à la BRED de Paris, 25 000 euros dans le coffre loué par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque régionale d'escompte et de dépôts (BRED

Jean-Sébastien BRESSON, président de la SAS GROUPE BRESSON INVESTISSEMENTS, elle-même président de la SAS BRESSON IMMOBILIER En présence de Me, [S], mandataire judiciaire Par jugement en date du 9 janvier

L'association syndicale de gestion des cours d'eau de Bresson à Saint-Ismier demande la suspension de l'exécution de cet arrêté.