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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d7
4 avril 2024
4 avril 2024
barreau de MONTPELLIER Mme [J], [X] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Valérie BARTHEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [O] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a9
28 juin 2007
28 juin 2007
Brigitte X... épouse Y... et Paul Y... ont interjeté appel de ce jugement par requête déposée au greffe de la cour d'appel le 16 juin 2005.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
68dd9c68548223b2c7add7ce
1 octobre 2025
1 octobre 2025
N° Portalis DB3J-W-B7J-GWH7 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 01 Octobre 2025 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : -Me BRUGIERE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUESTc/S.C
617a3cad322ca042c4b732eb
26 octobre 2021
26 octobre 2021
La SCP Brigitte Tarte conclut principalement à la prescription de l'action de la banque et, subsidiairement, au rejet au fond des prétentions de celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a60
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Madame Brigitte Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Brigitte Claudine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863ac
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Vu les conclusions déposées le 10 juin 2002 par Solange A... et Brigitte B... reprises oralement à l'audience, aux termes desquelles celles-ci, après avoir demandé de recevoir Brigitte B... en son intervention
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d7
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Le 8 juin 2010, Mme Brigitte Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Par déclarations des 9 février 2004 et 23 février 2004, Madame Brigitte X... puis les époux G... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd92
12 mars 2008
12 mars 2008
- pour Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
30 novembre 2005
30 novembre 2005
demeurant... 59800 LILLE Es qualités de liquidateur de Madame Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bc8
15 octobre 2013
15 octobre 2013
G : 12/ 06251 Mme Brigitte Françoise Clothilde Y...épouse Z... C/ M. Xavier Rudy Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01098
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Paris, 29 juin 2011), qu'Hubert X..., qui détenait des parts dans le capital du Groupement foncier agricole de la Ferme de Corroy à Nangis (le GFA), est décédé en laissant pour lui succéder sa veuve, Brigitte
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522fef8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- Me MANCEAU Copie exécutoire à : - Me BRUGIERE Monsieur [W] [S], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS Madame [U] [Z] épouse [S] demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912df
19 mars 2014
19 mars 2014
A l'audience du 12 février 2014, madame Brigitte X... épouse Y... intervient volontairement auprès de son frère Frédéric X... car les honoraires de l'avocat concernaient madame Brigitte X... épouse Y..
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60352eb151c1de592d74d83b
8 juin 2016
8 juin 2016
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 JUIN 2016 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/03699 Madame [K] [X] c/ Groupe La Brégère
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af0d
18 mars 2008
18 mars 2008
Or, le Docteur A... n' allègue pas avoir effectué des diligences pour se procurer le dossier médical de Madame Brigitte X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fde32da27811b0f19453414
4 juillet 2018
4 juillet 2018
, CONSTATER que Mme Brigitte E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68c
20 octobre 2005
20 octobre 2005
née le 10 Septembre 1955 à WEST-CAPPEL demeurant ... 59229 UXEM représentée par la SCP LEFRANC BAVENCOFFE MEILLIER, avocats au barreau d'ARRAS INTIMÉE Madame Brigitte A... épouse B...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52994a2c4236379079b0c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La Sas Brigit's Club a fait l'objet d'une vérification de compabilité du 24 août 2011 au 14 décembre 2011 concernant les exercices clos le 30 septembre 2008, le 30 septembre 2009 et le 30 septembre 2010
Source officiellePage 14 sur 666