Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Brunière, pour Mme C... ; Considérant ce qui suit : Mme A...

enregistrés les 29 décembre 2008 et 30 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'EURL WINCALL INTERNATIONAL, dont le siège est Parc Horizon 2000, rue Jean Monnet à Brebières

requête enregistrée le 12 août 2014, la société FP2A venant aux droits et obligations de la société AA B.R. venant elle-même aux droits et obligations de la société LS OPTIQUE, représentée par Me Brenière

14/07/1961 Maria Rosaria BRUGLIERE 07/01/1966 Ferrara Silvio Benevento 12/07/2018 16/03/2018 6,200 jointly to the heirs   250   25793/04 24/02/2001 Domenico CALICCHIO 06/11/1947 Ferrara Silvio

Numéro identifiant 2], désignée à cette fonction par jugement de redressement judiciaire du tribunal de commerce de Paris du 18 septembre 2024 Parties défenderesses : assistées de la SELAS CURIEL BRUGUIERE

BARLOY, greffier au jour des débats et au jour de la mise à disposition de la décision DEMANDERESSE Société par Actions Simplifiée BASTIDE MANUTENTION dont le siège social est [Adresse 3] à (31150) BRUGUIERES

4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT TROIS JUIN DEUX MILLE SIX ***APPELANT(S)SARL CARROSSERIE PRESSOIR 22 rue d'Italie 31400 TOULOUSE représentée par Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE

La caisse PRO BTP, assignée par acte de la SCP BRUGUIERE SAFFON MASCRET FORNELLI, huissier de justice à MARSEILLE, du 16 août 2006 n'a pas constitué avoué ni fait connaître le montant de ses prestations

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET)

Portalis DB3J-W-B7J-G5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : -Me PILON -Me BRUGIERE

([Localité 8]) de nationalité française profession : agriculteur demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Sabine THOMA-BRUNIERE

Par deux mémoires, enregistrés le 15 novembre et 30 décembre 2021, la commune de Persac, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Procédure devant la Cour : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés les 29 avril et 29 juin 2021 et 13 juillet 2022, la SARL Terre et Feu, représentée par Me de La Brunière

Bruéziére La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne et à tous huissiers commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Evelyne Balzamo, présidente, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Brugière,

Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Brunière, pour l'université Lumière Lyon 2 ; Considérant ce qui suit : 1. M.

à défaut accord, les 1er, 3ème et éventuellement 5ème samedis de chaque mois, de 14 h à 18 h, à charge pour la mère d'amener et de ramener les enfants chez le frère, de Silverio X..., domicilié à Brebières

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, la société BATIPRO OUEST, représentée par Me Brugière, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

G, requérant, et celles de Me Brunière, représentant la commune de Marseille.

352J-W-B7I-C36GR N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 03 octobre 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [G] [S] épouse [O] [Adresse 7] [Localité 5] Comparante assistée de Me Emilie BRUÉZIÈRE