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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
65321ae59e4ea48318f5ad6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bruno Colange a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Privas. Parallèlement, le 08 janvier 2020, M. Bruno Colange a été victime d'une rechute prise en charge par la CPAM.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01015
18 octobre 2011
18 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03343
9 juin 2009
9 juin 2009
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 mars 2009, qui a déclaré irrecevable sa requête présentée en application de l'article 80-1-1 du code de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01293
21 février 2007
21 février 2007
Bruno, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bad
8 décembre 2015
8 décembre 2015
X... ... 29870 LANDEDA non comparante ET : Maître Bruno Y... ... ... 29600 MORLAIX non comparant, représenté par Me François LE LEYOUR, avocat au barreau de RENNES *** Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
Ces montants ne correspondent pas à ceux des chèques susvisés qui sont plus importants (plus de 2. 000 €, souvent plus de 3. 000, 4. 000 ou 5. 000 €).
Source officielleService des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
14 octobre 2024
la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
A l'audience, les parties ont exposé que la société Euroman CDG n'existait plus pour avoir été absorbée par la société Euroman Sas, de sorte qu'elle n'était plus dans la cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f8
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ac
7 juin 2006
7 juin 2006
Elle soutient que, tout au plus, Bruno X... pourrait prétendre à la seule somme de 1420,54 euros au titre de la mise à niveau de ses salaires en tenant compte de l'abattement de 11 % fixé par l'Accord
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f8
7 juin 2001
7 juin 2001
Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101312_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par suite, il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation présentées par la SCEA Domaine Bruno Clair.Sur les frais liés au litige : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officiellecr
61372675cd58014677425b9d
10 février 2004
10 février 2004
ampliatifs produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, transmis directement à la Cour de Cassation par les demandeurs, est parvenu au greffe le 11 septembre 2003, soit plus
Source officielleChambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
Par courrier en date du 13 avril 2006, la société entreprise Bruno Arrigoni et fils fait savoir qu'à défaut d'intervention en date du 18 avril 2006, elle ne sera plus en mesure d'intervenir sur le chantier
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
M Bruno X... a interjeté appel de cette seconde décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba41
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 Rôle N° 07 / 08090 ASSEDIC Société UNEDIC C / Bruno X...
Source officiellePage 14 sur 886