Ménéménis, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de l'UNION DES INDUSTRIES UTILISATRICES D'ENERGIE, - les conclusions de M.

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Papeterie de Clairefontaine, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges ; Sur le

Marchand, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DU DRAMONT-AGAY, - les conclusions de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société At Machinery.

assurance ALLIANZ, Caisse CPAM DU VAR Grosse délivrée à Me Sophie HEBERT Expédition délivrée à Me Caroline BOZEC CPAM le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous, Céline

FLOA [Adresse 5], [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE substitué par Me Céline BERBIGUIER, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Monsieur [G

Nestor E..., à M. Turoa K..., à Mmes Céline D..., Lucie A..., Hina F... et au ministre délégué à l'outre-mer.

Par arrêté du 3 janvier 2012, le maire de la commune de Bessens (Tarn-et-Garonne) a accordé à la SARL Kepler un permis en vue de construire une maison individuelle pour une surface hors œuvre nette de

Durand ; - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - les observations de Me Morel, représentant Mme C ; - et les observations de Me Conti, représentant le

douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON et de la société civile profesionnelle CELICE

X..., la société Ricoh se voyait reconnaître la faculté de fixer les objectifs soit en chiffre d'affaires net, soit en marge nette, soit encore en procédant à un panachage entre ces deux indices ; qu'en

Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Adient Fabrics France, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de Mme C.

du code général des impôts : "Sont exonérés de la taxe foncière sur les propriétés bâties : ... 6° a) Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Seguin presse machines, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Ambulances de France, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole

Jean-Dominique Nuttens, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SCP D, E et F, de Me D, de Me E et de Me F, - les conclusions

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Suez eau France, venant aux droits de la Société d'équipement et d'entretien