. - Situation d'évaluation des compétences orales Cette situation d'évaluation prend appui sur les activités liées à la perspective d'étude Dire, écrire, lire le métier ou la formation en milieu professionnel.

Article 9

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d'emploi qui a cessé de bénéficier du service des allocations alors que la période d'indemnisation précédemment ouverte n'était pas épuisée, et qui n'a pas acquis de nouveaux droits en application du §1er, bénéficie d'une reprise de ses droits, c'est-à-dire

Article 226-3.01

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tels qu'ils ont été installés, que le navire soit en position droite ou qu'il ait une inclinaison inférieure ou égale à 15 degrés d'un bord ou de l'autre en condition statique et à 22,5 degrés d'un bord ou de l'autre en condition dynamique, c'est-à-dire

Article 6

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Dans les conditions assignées de fonctionnement mentionnées ci-après, les instruments doivent fonctionner correctement c'est-à-dire présenter des affichages corrects et lisibles, respecter les erreurs maximales tolérées et, le cas échéant, pouvoir transmettre

Article 223 a-II-2/31

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Le tableau de commande doit être conçu suivant le principe de la sécurité positive, c'est-à-dire que, par exemple, un circuit de détection ouvert doit déclencher une alarme.

Article 18

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résultats des mesures réalisées pour vérifier le respect des valeurs limites d'émission définies à l'article 17 et celles spécifiées par l'arrêté préfectoral d'autorisation sont rapportés aux conditions normales de température et de pression, c'est-à-dire

Article 14-1

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26 et 26 bis A et B de la présente convention, est entré en vigueur le 1er avril 2019, conformément aux dispositions de la CCAM modifiées par décisions UNCAM ayant créé ces mesures, et se poursuivra au 1er janvier de chaque année suivante, c'est-à-dire

Article Annexe IV

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Cette grille doit être complète, c'est à dire comprendre un prix différencié pour chacune des 50 typologies de la grille figurant à l'annexe I pour la catégorie "non élevés au pis" ; - à défaut d'une grille commerciale interne, de la grille de cotation

Article 9

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d'emploi qui a cessé de bénéficier du service des allocations alors que la période d'indemnisation précédemment ouverte n'était pas épuisée, et qui n'a pas acquis de nouveaux droits en application du § 1er, bénéficie d'une reprise de ses droits, c'est-à-dire

Article Annexe I

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adoptées et mises en œuvre pour permettre une identification systématique des risques susceptible de porter atteinte aux intérêts visés à l'article L. 511-1 susceptibles de se produire en toute configuration d'exploitation des installations, c'est-à-dire

Article Annexe IV

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Cette grille doit être complète, c'est-à-dire comprendre un prix différencié pour chacune des 36 typologies d'ovins de moins de douze mois prévues par la grille figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 706-53-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 16

Code de procédure pénale

Toutefois, s'il s'agit d'un délit puni d'une peine d'emprisonnement inférieure à cinq ans, la juridiction ou, dans les cas prévus aux 3° et 4° du présent article, le procureur de la République peut, par décision spécialement motivée, dire que la décision

Article Annexe I

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La position d'attente du mannequin au fond de l'eau est indifférente et est située à 5 mètres au plus de la fin du parcours ; le mannequin doit être de modèle réglementaire, c'est-à-dire d'un poids de 1,5 kg à une profondeur d'un mètre.

Article Annexe 6

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Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert, et des classes d'EQR équidistantes ont été définies (tableau 71 ci-dessous).

Article 16

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Cette majoration de coordination est également applicable en cas de séquence de soins nécessitant un ou plusieurs intervenants, c'est-à-dire lorsque le patient est adressé par un médecin correspondant à un autre médecin spécialiste avec information au

Article Annexe I

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Maniabilité de la motocyclette à allure reduite La position de départ de la motocyclette se situe en (1), c'est-à-dire l'aplomb avant à hauteur de la ligne C6 Critères d'évaluation Le parcours initialement reconnu est respecté.

Article 1

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code de la santé publique ou au sens de l'article 1er du décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 susvisé ; - des substances ou préparations contenant 0,1 p. 100 (en masse) ou plus de benzène (C.A.S. n° 1 076-43-3) à l'exception des carburants, c'est-à-dire

Article 33

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DCO : 20 ; MES : 30 ; Aluminium : 15 ; Arsenic : 0,004 ; Cadmium : 0,001 ; Chrome : 1 ; Nickel : 0,03 ; Cuivre : 0,015 ; Etain : 0,01 ; Fer : 85 ; Manganèse : 3 ; Mercure : 30.10 -6 Plomb : 0,02 ; Zinc : 0,7. 4 (2) C'est-à-dire équivalant aux ions Cl

LEGIARTI000028717924

—

. ― Avez-vous pu identifier les fonctions des différentes personnes travaillant dans le service, c'est-à-dire saviez-vous si c'était un médecin, une infirmière, une aide-soignante, etc. ?

Article R3243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 17

Code du travail

exemptions de cotisations et contributions sociales qui figurent dans l'annexe mentionnée au 5° du III de l'article LO 111-4 du code de la sécurité sociale, appliquées à la rémunération mentionnée au 7° ; 14° Le montant total versé par l'employeur, c'est-à-dire

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