communes existantes, même s'ils impliquent le passage de canalisations sur ou au travers des parties communes, ne constituent pas des travaux affectant les parties communes et, partant, ne doivent pas

les documents bancaires fournis par le cabinet Bomsel ne supposait pas la réalisation d'un audit poussé de la comptabilité de ce cabinet, compte tenu de la mise en place d'un mécanisme complexe de cavalerie

commis entre le 1er avril et le 1er mai 2001 et de tentative d'exportation illicite depuis la France vers l'Angleterre de 180 kg de résine de cannabis commis entre le 1er avril et le 1er mai 2001 ;

ce que l'arrêt a condamné le demandeur à un an de prison ; " aux motifs que Mustapha X..., certes, avant de se rétracter, a déclaré que son père fournissait régulièrement Habib Z... en résine de cannabis

Y... au regard de la corrosion des canalisations, à peine d'une méconnaissance des propres constatations de l'arrêt au regard de l'article 1134 du Code civil; Mais attendu que l'arrêt retient que la

participants et de tout mettre en oeuvre sur le terrain de compétition et ses abords pour prévenir les risques d'accidents tant pour les cavaliers que pour les poneys ; qu'il n'est pas contesté que la

A l'occasion de son audition le 13 mai 2019, Mme C... a assisté à la pesée des objets saisis ainsi qu'à un test, dont il est résulté qu'il s'agissait de 22,2 g de cannabis et 1,04 g de cocaïne. 6.

d'un contrôle autoroutier ; que l'exceptionnelle gravité des faits dont ils sont convaincus, s'agissant d'importation, transport et détention de produits stupéfiants ( 20 kilogrammes de résine de cannabis

Les cavaliers sont par définition des non-conducteurs.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Big Boss exploite un magasin de prêt-à-porter et était en relation d'affaires avec la société Roberto Cavalli

: Sur le pourvoi formé par la société Eurostop, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Calais

La société Cavalier est propriétaire d'un fonds de commerce de bar-restaurant qu'elle exploite au 22 rue du Faubourg-du-Temple dans le 11ème arrondissement de Paris.

Par lettre recommandée la société Immobilière Cavalier a demandé à M.

DOMAINE DU FOTOGRAPH C/ [N] [U] SCEA CHATEAU CAVALIER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Paul GUEDJ - Me Agnès ERMENEUX

ces retraits, payé l'appareil en question à l'aide de sa carte bancaire ; que le restaurateur de Suresnes en région parisienne, mis en cause par Jean-Claude Y..., comme étant le fournisseur du cannabis

Arnaud Z... ont reconnu leur participation à un trafic de stupéfiants entre la Sarthe et la région parisienne, qu'Arnaud Z... a déclaré qu'il avait convoyé une trentaine de kilogrammes de résine de cannabis

A la suite de la réception de trois signalements transmis à l’été 2024 à la fédération française d’équitation par deux anciens cavaliers du club et le père d’une ancienne cavalière, puis de trois autres

[O] et [M] [B], de la SCP Krivine et Viaud, avocat de la société Les cavaliers de la forêt, de Mme [E], M.