Vu les avis donnés à Monsieur [A] [Y], à la PREFECTURE DU LOIRET, au Procureur de la République, à Me Chloé BEAUFRETON, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT

Vu les avis donnés à Monsieur [B] [F], à PREFECTURE DU NORD, au Procureur de la République, à Me Chloé BEAUFRETON, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR

RG 23/08026 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3A5A N° de MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 9 janvier 2024 DEMANDEURS Madame [I] [T] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Chloé

pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 17 février 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé les décisions du juge des enfants qui avait confié sa fille Chloé

RAINCY [Adresse 5] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02627 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YN2J Minute : 24/638 Monsieur [Y] [M] [H] Représentant : Me Chloé

LE RAINCY Téléphone : 01 43 01 36 70 @ : civil.tprx-le-raincy@justice.fr REFERENCES : N° RG 24/03012 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDMB Minute : 24/652 Monsieur [S] [T] Représentant : Me Chloé

2026 * Demandeur(s) : [S] ENERGIE [Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 414 732 990 * Représentant(s) : Maître Jean-Marie BERTHELOT, avocat au barreau de Rennes, et pour postulant Maître Chloé

Romain NORMAND, avocat au barreau de MELUN DEFENDEUR Monsieur [K] [B] défaillant Nous, Matthias CORNILLEAU, Juge, de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Chloé

représentée par Me Nafissa BENAISSA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0809 Nous, Nathalie VASSORT, Vice-Présidente, de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Chloé

1] 1ère chambre sociale ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 23/01315 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HG7G Association [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Chloé

de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de l'Indre, - à Mme Chloé

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDEURS Monsieur [U] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Chloé

absence d’opposition des avocats et a rendu compte au tribunal de la teneur des débats dans le cadre du délibéré, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Chloé