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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03 cab 02
66335b3bc0d3e3fe99cadde6
18 avril 2024
18 avril 2024
DBZS-W-B7G-WC3K COPIE EXECUTOIRE Demandeur Avocat du demandeur Défendeur Avocat du défendeur COPIE CERTIFIEE CONFORME Demandeur Avocat du demandeur Défendeur Avocat du défendeur Enquêteur social Expertises
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03050_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il en est résulté la destruction de 92 véhicules neufs ou d'occasion représentant, après expertise, un dommage d'un coût de 943 943 euros pris en charge par la société IARDT Prudence Créole, assureur de
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2401082_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2024, la société " les copropriétaires du centre commercial Corgnac ", représentée par la société par actions simplifiée EIF Expertise
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616333d3f74a27a178b843c1
9 septembre 2011
9 septembre 2011
GENERALE (CMEG) prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Maître Christophe
Source officielleLoyers commerciaux
68e0153e74e929a9d8fa3354
3 octobre 2025
3 octobre 2025
serait ordonnée que l'avance des frais d'expertise sera à la charge du bailleur ; - fixer le loyer provisionnel à la somme de 72.244 euros hors taxes hors charges ; - désigner tel expert qu'il plaira
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abe
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePCP JCP ACR fond
6717ed086d8b1985f45f0ed3
14 octobre 2024
14 octobre 2024
G] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Christopher
Source officielleLoyers commerciaux
6786b8d2df5b5c7d10ca58ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le preneur adhère aux conclusions de l'expert sur ce point.
Source officielle1ère chambre civile A
697378d6cdc6046d476b9421
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le tribunal a considéré sur ce point que l'expert a exactement appliqué la pondération résultant de la Charte de l'expertise.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb055
16 avril 2025
16 avril 2025
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 21/00376 **** APPELANTE : LA SAS [3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jean-Christophe
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a57
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SILVA, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur [U] [N] né le 10 Mai 1983 à Condé sur Lescaut (59163) 7 G avenue du Chevalier d'Essnaud 33640 Ayguemorte les Graves représenté par Me Jean-Christophe
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101
24 septembre 2015
24 septembre 2015
G..., expert psychologue, qui a effectué l'examen psychologique de M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101
24 septembre 2015
24 septembre 2015
C..., expert psychologue, qui a effectué l'examen psychologique de M.
Source officielleChambre 1-6
600fec3c1e5f044d26575db8
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, demeurant [Adresse 16] représenté et assisté par Me Christophe PETIT de la SCP PETIT & BOULARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64ba21b5354f98d9699d4ef2
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Sandrine DURGET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.A. [4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Christophe
Source officielle8ème chambre 2ème section
669022b3766d1156dbbed08f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Monsieur [N] a été désigné en qualité d'expert judiciaire. Le rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 21 octobre 2020.
Source officielle4e Chambre B
615e0ccac25a97f0381f4af1
19 décembre 2013
19 décembre 2013
demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ- MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christophe
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5e9c40462c563c351d7
17 août 2022
17 août 2022
* La SA La Poste procède à un travail de sape des petites structures d'expertise pour éviter qu'elles ne soient désignées par les CHSCT, et oeuvre dans le seul but de décrédibiliser les instances
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6786b41fdf5b5c7d10ca47ed
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'expert judiciaire a indiqué qu'il a fait tirer les chasses d'eau des 2 WC de l'immeuble lors de la première réunion d'expertise le 18 octobre 2021 (un WC étant situé au rez-de-chaussée et l'autre à l'étage
Source officielleChambre civile 1-5
662b440afe25450008314d6a
25 avril 2024
25 avril 2024
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 03 Février 2023 par le Président du TJ de Pontoise N° RG : 21/00490 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Christophe
Source officiellePage 14 sur 38