.; qu'elles ont été dans un contexte de réorganisation de l'entreprise et de changement de ses cadres supérieurs dans lesquels se classent Eric Z... et Michel C... ; que leur formation, leurs pouvoirs

X... avait détaché, pour le compte de sa société PSB, du personnel auprès de l'entreprise Thouraud et Clément Y...

exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Douglas BERTHE, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

05/04/1976 à TEHERAN Domicilié au 14 rue des esprit violet - Le clos des caleches - 06400 CANNES actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de CANNES Partie non comparante représentée par Me Clémence

d'une part, SAS TAOT SOLUTIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Clément WIERRE ([Localité 5]) ayant comme correspondant Me Franck GRIMAUD ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE.

[R] [C], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clinique Clément Drevon, 2°/ à M.

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 14 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SNC X..., ayant pour objet l'acquisition de terrains à Saint-Clément-la-Rivière

Clément se sont rendus à Genève et se sont fait remettre, en vertu de leur procuration générale, le portefeuille de valeurs mobilières et les fonds déposés, le tout représentant une valeur de 1 200 000

JUDICIAIRE DE COMPIEGNE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2025 N° Minute : 071 /2025 Chambre 1 Section 6 N° RG 25/00085 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CPTQ Entre: DEMANDEUR SA CLESENCE

D B, Mmes C A, Annie Peralta, Hélène Poitevin, Clémence Lafond, Maria Isabel Becerra Castro, Virginie Bussuttil, Nadège Mazel, Siva Sunita et MM.

ex-époux (avaient) ensuite (après 1983) mentionné de manière continue leur résidence à Paris" ; que, par ailleurs, dans une attestation du 25 novembre 1997, également produite dans l'instance américaine, Clarence

dires imputés à Mme Y..., la cour d'appel a violé l'article 202 du nouveau Code de procédure civile ; alors qu'en écartant les erreurs imputées à Mme Y... dans les dossiers des clients Altarriba et Clémens

5] représenté par Maître Laurence D’ORSO de L’AARPI D’ORSO ABRASSART & Associés, avocat au barreau de PARIS - # P 343 DEFENDEURS Monsieur [B] [I] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Clément

SARL, [...] , [...] et Ferme éolienne de Clamecy de leur demande de caducité du protocole, dit que les sociétés [...]

Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée Escriva et Clément

Clément F... a pu pénétrer dans l'établissement ; que pareillement le visionnage par la cour de la vidéo-surveillance montre que ces deux personnes étaient correctement vêtues, non alcoolisées et prêtes