Le 15 février 2012, lors d'une période de dégel consécutive à une phase de grand froid, cette maison a été inondée depuis le grenier abritant un ballon d'eau chaude. 3.

L'enfant y a été admis après qu'a été décelée la présence de benzodiazépine dans son sang et ses urines.

l'évolution des effectifs qui avait suivi constamment celle de ce dernier devait nécessairement marquer une réduction pour permettre à la société de survivre, aucun espoir de reprise ne pouvant être décelé

Le X... avait été reconnu, antérieurement à l'acte litigieux, apte par la médecine du travail qui n'avait décelé aucune contre indication à la conduite d'autobus, pour en déduire que le second grief n'était

W..., médecin expert et Aiguevives, pédopsychiatre ; que les experts ont pu déceler l'existence d'un traumatisme lié à un abus sexuel chez P... ; que le contexte de révélation des faits par la victime

sur le chantier régulièrement en qualité de maître de l'ouvrage, n'a pas légalement justifié en quoi la vente avait été consentie par un professionnel de la construction réputé connaître les vices décelés

pas légalement justifié sa décision au regard des articles 1790 et 2270 du Code civil ; 38) que constitue un vice caché, le vice dont les effets sont apparents mais dont les causes ne peuvent être décelées

X... qu'une incertitude apparaisse sur l'origine de la surdité décelée, sans procéder à l'examen de ces documents ni préciser les raisons pour lesquelles ils n'étaient pas susceptibles d'emporter sa conviction

permet le prononcé à l'encontre des dirigeants sociaux de l'interdiction prévue à l'article 192 de la loi du 25 janvier 1985, il n'en est pas de même de l'incompétence manifestée par ces dirigeants pour déceler

contracter ; qu'en l'espèce en affirmant, pour écarter le dol, que la preuve de "manoeuvres dolosives faites dans l'intention délibérée de tromper" n'était pas rapportée et qu'"aucun mensonge" n'avait été décelé

retenant, pour écarter de ce chef la garantie décennale, que les désordres relatifs à l'exiguïté des passages et à l'enchevêtrement des câbles et conduits dans les vides sanitaires auraient dus être décelés

l'impossibilité de recouvrement, motif pris de la seule comparaison du montant des sommes détournées et du passif fiscal impayé, sans s'expliquer sur la désorganisation de la comptabilité et l'impossibilité de déceler

l'agence dans le cadre du simple contrôle annuel de la comptabilité de celle-ci, tout en constatant que seul un audit en cours depuis le 4 février 2014 portant sur la période 2008 à 2013 avait permis de déceler

Paribas (la banque), a émis un chèque bancaire d'un montant de 228 650,22 euros à l'ordre de la société Cilfa développement; que ce chèque a été falsifié et crédité sur le compte de la société Cilfa detel

sans rechercher si, comme le prétendait la société, la fraude du comptable indépendant à qui elle avait confié sa gestion comptable n'était pas aussi minutieusement organisée qu'elle ne pouvait la déceler

profilés métalliques acquis auprès de la société Man'x Lev, qui les avait achetés à la société Rémi X... aluminium, ayant son siège en Belgique ; qu'à la suite d'un accident, un défaut de structure a été décelé

Jean-Claude X..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Denel, société anonyme, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par

cour d'appel d'Aix-en-Provence, qui avait indemnisé le préjudice subi par l'office notarial et ses clients, a mis en cause la responsabilité de l'établissement de crédit, lui reprochant de n'avoir pas décelé