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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
6965fe5dcdc6046d471d3715
12 janvier 2026
évidence la présence de cafards et de souris dans l'appartement, d'une importante infiltration d'eau et de moisissures dans la salle de douche, et la présence d'une prise électrique murale aux câbles dénudés
JUGE UNIQUE 1
DTA_2300881_20251229
29 décembre 2025
sa cellule, dont il ne résulte pas de l’instruction qu’elles ont revêtu un caractère systématique, et alors qu’avaient été découverts dans sa cellule un câble de recharge de cigarette électronique dénudé
Sécurité sociale
6162af199547460d26ddb6ab
30 avril 2013
travaille en secteur tresse, conduit régulièrement une à deux lignes » sollicitant l'usage de ses mains, travail consistant « à faire plusieurs montages de bobinots, tirer, passer les fils par les guides, dénuder
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-120385
6 mai 2013
Il fut dénudé et placé dans une cellule sans mobilier, à l’exception d’un matelas et d’une couverture, et ce jusqu’au 27 novembre 2009.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC001539804
18 septembre 2007
En particulier, il allègue avoir été fouillé et dénudé après chaque visite de son avocat.
ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC002468604
ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC004197398
16 novembre 1999
Ils l’auraient notamment battu après l’avoir entièrement dénudé, ils lui auraient tordu les testicules et l’auraient injurié pendant deux heures environ.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1989924-2107164
3 mai 2007
Il allègue qu’on a essayé de lui faire avouer qu’il était membre du PKK en le menaçant de torture et que, devant son refus d’obtempérer, on l’a dénudé entièrement, immergé dans de l’eau froide, frappé
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210173
18 mars 2021
qui concerne la requalification du bail en T2, le logement étant occupé par six personnes dans deux pièces habitables, * l'installation électrique est vétuste, bricolée par endroits (fils électrique dénudés
2ème Chambre civile
63bfb2535e2fbe7c900435e2
11 janvier 2023
NEXTENERGIES XL INSURANCE COMPANY SE venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Représentées par Me Bertrand DERUDDER, avocat au barreau de CAEN Assistées de Me Stéphanie BOYER-CAVOIZY,
20e chambre
650d319571dfcd8318201632
29 août 2023
Dénudé lors de son interpellation, il a expliqué que ce sont des fantômes qui l'ont mis nu.
Chambre 1
669eadb9998cb644d8df8ef6
19 juillet 2024
électricité, de sorte qu’on ignore s’il fonctionne ; que le local n’est pas débarrassé ; qu’une seconde pièce est encombrée d’une quantité importante de détritus divers ; que des fils électriques sont dénudés
Chambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cb2
18 juillet 2024
Mme [H] conteste d'abord le nombre de trimestres finalement reportés sur le compte de son défun époux sur les années 1971 à 1976.
Chbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303377
8 janvier 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMEE : Mme [C], [I] [T] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Magalie DERUD
J.L.D. HSC
6785617eaaacbea0fe67f7fb
13 janvier 2025
[W] le 7 janvier 2025, qui est le dernier à les avoir constatés avant sa fugue, relate l’état de santé suivant : contact étrange, bizarrerie du comportement, désinhibé, se dénude dans l’unité, discours
Bureau d'ordre référés
6879477464dcbd881bec8999
4 juillet 2025
lieu de passage des engins de chantier) et les photographies en pièces 20 et 21 montrent que les décaissements massifs effectués à l’occasion des travaux de terrassement par Monsieur [S] vont jusqu’à dénuder
Référés civils
65a58422919da7c4f1789fcd
9 janvier 2024
Il décrit l'appartement comme très humide, les murs dénudés, à l'état brut, et les plaques du faux plafond retirées.
URGENCES
DTA_2516176_20251230
30 décembre 2025
niveau du compteur électrique d’un hangar sur lequel avait été réalisé un branchement s’étant d’ailleurs déclaré le 26 décembre, et les fils électriques, traversant des zones humides étant par endroit dénudés
8e Section - MESD
DTA_2500480_20250110
10 janvier 2025
Elle a, après les faits de viol dont il est accusé et pour lesquels elle a porté plainte, voulu reprendre la relation amoureuse avec lui en lui envoyant des messages accompagnés de photos d'elle dénudée
2ème Chambre
DTA_2300864_20260107
7 janvier 2026
Une élève de sa classe indique : « Il me dit que je suis une chaude, que je suis à moitié dénudée avec un petit haut blanc ».
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