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396 résultats pour « Dodou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

67057f481296b51ba2b47afb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ils ajoutent avoir perdu de nombreux biens notamment des denrées alimentaires qui ont brûlé, des serviettes de plage qui ont servi à éteindre le feu et du linge, ainsi que les doudous des enfants, qui

Source officielle

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TA

9ème chambre

DTA_2505537_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

D, représenté par Me Locoh-Donou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2025 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60359ff1f411fc04adbaab76

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

12495 et INTIMÉ dans le RG n° 15/23761 Monsieur [X] [P] de nationalité française né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Dominique DOSSOU-GBETE-KINDE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402083_20240816

Administratif

16 août 2024

16 août 2024

Enfin, si ce rapport mentionne des parents insécures et une relation de ces parents à Anissa d'" enfant-doudou ", de tels éléments sont de nature à entrer dans l'appréciation de l'opportunité de leur projet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC000871802

Admin. suprême

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Emmanuel Dodoo, né en 1940 et M. Ernest Amorabeng, né en 1969, ressortissants ghanéens et résidant au Ghana, et M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62678d96189ce3057d201da7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu - CS 61035 97404 SAINT-DENIS CEDEX Chambre civile TGI ordonnance DU 19/04/2022 REFUS DE TRANSMISSION DE LA QUESTION PRIORITAIRE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12322

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

  the United Kingdom (dec.), 57420/00, 7   January 2003, Information Note   49 ; Dodov v.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

62849085498a54057d102f11

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

de JUVISY SUR ORGE - RG n° 11-18-000449 APPELANTE Madame [J] [I] [H] [K] Née le 30 Septembre 1964 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique DOSSOU-GBETE-KINDE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100905

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

A..., depuis le transfert de résidence, se rend sans cesse au commissariat pour des motifs qui ne concernent à l'évidence pas les services de police, comme se plaindre qu'un doudou manque dans le sac de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91816e28825b3a06f577a

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 13/01463 APPELANT Monsieur [M] [L] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Dominique DOSSOU-GBETE-KINDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61631515e03efc4516bd2d7d

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

12640 APPELANTE Madame [O] [D] née [F] [Adresse 13] [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 14] (SENEGAL) représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué à la Cour assistée de Me Doudou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a714

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

une photographie le représentant ainsi que des enregistrements de 18 titres qu'il a interprétés entre 1948 et 1952, dont il est, pour 6 d'entre eux, l'auteur, à savoir : -MALADIE D'AMOUR, - MA DOUDOU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100155

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

sa fille, ce qu'elle refuse systématiquement ; Aucune médiation n'est envisageable ; Lorsque Madame Y... remet Océane à son père, elle ne lui remet aucun objet personnel à l'enfant de type jouet ou doudou

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02763_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Les docteurs Baudouard et Donnou, désignés en qualité d’experts médicaux dans le cadre de la demande de congé de longue maladie présentée par l’intéressé, ont considéré qu’il existait « un lien direct

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f10

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Mickaël Jean Claude Cédric né le 15 mai 1998 le 18 décembre 2013 à 14h30 en la chambre du conseil de la Cour de ce siège, 166 rue Juliette Dodu à Saint Denis ; - demandé à Madame le Bâtonnier de l'ordre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7c3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

général de la société depuis 1975 a expliqué le 7 août 2002 au commandant de Police JOLY que la société holding AGROPAR avait été créé après l'acquisition en 1990 de la branche du groupe GUYMARC'H père DODU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd57

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

La SA BANQUE NATIONALE DE PARIS INTERCONTINENTALE (ci-après BNPI) 67, rue Juliette Dodu 97400 SAINT-DENIS représentée par Me Patrick GARRIGES avocat postulant au barreau de SAINT-DENIS et Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938aa

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

incident ; - en conséquence : - sursis à statuer ; - ordonné l'audition de l'enfant X...Alice née le 18 avril 2003, le 24 août 2016 à 9h en la chambre du conseil de la Cour de ce siège, 166 rue Juliette Dodu

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200372_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

de son insertion professionnelle à compter de l'année 2018, il ressort des fiches de paye et du contrat de travail transmis dans le cadre de la présente instance que ces pièces concernent un dénommé Dodo

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03205_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

d'employé de service pour le compte de la société Sodexho du 20 au 31 mars 2020 à hauteur de 62,77 heures et au mois d'avril 2020 à hauteur de 24,75 heures et d'autre part, pour le compte de la société Dodo

Source officielle