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33 935 résultats pour « Dufrêne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e074fbcdc6046d47697de6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ41 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ

Source officielle

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Annonces BODACC268 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DUFRENE HOLDING

SIREN 817600190Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

Voir →

Créations

DUFRENE, Terrence, Angelo, Lucien

SIREN 108709650Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DUFRENE HOLDING

SIREN 817600190Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

19/08/2026

Voir →

Créations

BLUM, Jena-Lee, Talia, DUFRENE

SIREN 792710576Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

30/07/2026

Voir →

Radiations

PERRIN, Catherine, DUFRENE

SIREN 795026962Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

17/07/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69e0766acdc6046d47699633

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2 ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0db19cdc6046d47729474

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ154 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e120d5cdc6046d477bfaea

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/01/2026 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2016RJ239 Prononcé le 09/01/2026 par Monsieur Christophe DUPREZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a88dcdc6046d47855949

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/10/2025 JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 10/10/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f5ae

Cassation

24 mai 1978

24 mai 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DUPREZ A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 26 MARS 1953, TANDIS QU'IL ETAIT VERIFICATEUR TECHNIQUE TEMPORAIRE DU MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION AUX DROITS DE QUI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2509790_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

B... à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, avec une interdiction de retour sur le territoire français d’une durée d’un an. 2.

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7e1

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Jean, Simon, Gabriel B..., demeurant Quartier Duchene, 97231 Le Robert, 2 / de M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500373_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Jacquelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2026. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500420_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Dufresne ; - et les observations de Me Ménage, pour Mme C... épouse D.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500426_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. B..., ressortissant mauritanien, né le 31 décembre 1985 déclare être entré sur le territoire français le 2 février 2006.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500472_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Dufresne ; - et les observations de Me Trojman pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2500511_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne ; - et les observations de Me Maillet, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500575_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. A..., ressortissant bangladais, né le 10 août 1999, est entré sur le territoire français le 2 janvier 2024.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500624_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500673_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500693_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a notamment pris en considération la durée de présence en France de M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2301407_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dufresne, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505105_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505136_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle