Michel LUCAS (Président) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1078 INTIMES Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté

Italy 18/12/2009 Salvatore COSTA 1951 Giovanni D’AMORE 1935 Maria Rosaria DURANTE 1945 Alfredo DALIA Born in 1922 Deceased in 2022 Heirs Elia DE ACETIS 1923 Tommaso DALIA 1950 Caterina DALIA 1955 &#xa0

représentée par Me Aurélie BETTINGER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 85 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Elia

solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Published on 28 February 2022   FIRST SECTION Applications nos. 27897/16 and 27952/16 Elio

DEMANDEUR : Monsieur ELIE X... ... 97139 Les Abymes Comparant en personne Assisté de Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE DEFENDERESSE :

[C] [S], né le 17 Juillet 1975 à LUGA, de nationalité Sénégalaise daté du 07 janvier 2025, reçu et enregistré le 07 janvier 2025 à 16h20 au greffe du tribunal, par lequel il demande au tribunal d’annuler

l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) ainsi que de l'audition de son représentant Yves Y... complétée par un courrier du 19 décembre 1997 que, contrairement aux déclarations de Jean-Luc

DIX SEPT, après prorogation, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA CREDIT FONCIER DE FRANCE N° SIRET : 542 02 9 8 488 [Adresse 1] Représentant : Me Elisa

H... demeurant 40, Lis Les Lucas, Bois Rouge à Sainte-Marie de la Réunion (97438) ; Mme FOC H... demande que le Conseil d'Etat condamne la commune de Sainte-Marie de la Réunion à une astreinte en vu d'assurer

       Antonio CACCIAPAGLIA 29/06/1941 Cerveteri (RM) 26/05/2011 (RG n o 3011/11)                  Elio

inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 39159/08 présentée par Elia

1974   Francesco SANSONE 1926 Anna PICCIOTTO 1946 Sabato BRUNO Born in 1923 Deceased in 2012 Heirs Anna JESU 1930 Marisa Paola BRUNO 1952 Paola Anna Maria BRUNO 1955 Marco Antonio Maria BRUNO 1959 Luca

Gian Luca BERRUTI 1979 Rome 16. Umberto Maria BIANCO 1977 Pesaro 17. Vincenzo BILOTTA 1963 Savignano sul Rubicone 18. Ippazio BLEVE 1959 Pesaro 19. Roberto BOCCOLINI 1952 Senigallia 20.

- le décret n° 2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques concernant les membres de s cabinets ministériels et les collaborateurs du Président de la République ; - la d élibération

Par acte sous seing privé en date du 28 février 2005, Madame [S] [D] a vendu son fonds de commerce à la société LUNA COIFF.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président, Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER

Italie 13/05/2016 Beatrice BIAGI 1951 italienne Roberto CARLINO 238. 27446/16 Lucci c.

X... faisait valoir que jusqu'à l'accident, sa progression dans l'élite du cyclisme français le plaçait au même niveau que des coureurs figurant désormais au premier plan de la scène cycliste nationale

De leur union sont nés Lucas le 09 février 1996 et Elisa le 19 mars 2000. Sur la requête en divorce de Mme Y..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 02 juillet 2008.

Présidente : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise