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393 résultats pour « Elise LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6973a0b3cdc6046d4770a662

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b7cdc6046d4770a6b3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b9cdc6046d4770a6ca

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1cecdc6046d4770b7fb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d1cdc6046d4770b80f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d4cdc6046d4770b873

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d7cdc6046d4770b8be

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1dacdc6046d4770b8d2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1438ac3a658931ddc7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Etienne COUDRY et Me Elise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a31fcdc6046d47463625

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 20] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Elise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200209

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la Société d'études et de construction des Champs-Elysées, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Hôtel Luna

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB... Madame CHRISTOPHE Justine ZA... Monsieur XB... Alain René Monsieur XB... Jean-Luc Jérôme Madame XD... épouse FELER Jean XJ...

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247ab

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

, leader national sur le marché de la location de linge ; que, suite au rachat par le groupe Elis, nous sommes devenus salariés de la SA Les Lavandières à Avrille (49) société du groupe Elis chapeautant

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

LUCCI 1952 Avv.

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

66ad2d0ed5af8a921ecd25ac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

______________________________________________________________________ DOSSIER N° RG 21/00927 - N° Portalis DB3T-W-B7F-S4MI MINUTE N° 24/1038 Notification CCC délivrée aux parties par LRAR + à Me Elise

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff24d

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Charles X..., demeurant ..., 2°/ Mlle B..., Germaine, Elise, Suzanne D..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 24 mars 1986 par le juge de l'expropriation du département de Haute-Loire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

DE ANGELIS 1984 Serino italienne Massimo DE LUCA 1972 Benevento italienne Santino Gaetano DE LUCA 1966 SAN SEVERINO LUCANO italienne Mirko DE ROSA 1973 Benevento italienne Francesco DE SIO 1966 Cava de

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742192d

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

présomptions précises que constitue la proximité du hangar d'Elios X... du point où Alberto Y... ... devait remettre le fourgon à des Anglais qui devaient rapidement le lui ramener vide ; qu'Elios X.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DE ANGELIS 1984   Massimo DE LUCA 1972   Santino Gaetano DE LUCA 1966   Mirko DE ROSA 1973   Francesco DE SIO 1966   Salvatore D’ELIA 1985     Fabio DI BENEDETTO 1967

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7f0

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Elie Y..., 2 ) de Mme Elie Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle

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