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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b
19 décembre 2008
président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Henriette SCHOENDOERFFER Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle
14e chambre
615e0d7cc25a97f0381f4d88
22 janvier 2015
à la cour : Ordonnance rendue le 20 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 14/00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
soc
61372382cd5801467740ab64
2 mai 2000
Emmanuel YW..., demeurant ..., 30 / de M. André XU..., demeurant ..., 31 / de M. Jean-Louis XJ..., demeurant ... aux Bergers, 95470 Saint-Witz, 32 / de M.
8ème Chambre
DTA_2104822_20220718
18 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021, Mme B F, représentée par Me Emmanuel Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions, opposées par un arrêté du
3e chambre civile
6867670c7c03803a32c272ff
3 juillet 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
4ème chambre
696014b4cdc6046d47abc533
8 janvier 2026
ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Anne BERNARD-DUSSAULX de l’AARPI RICHEMONT DELVISO, avocats au barreau de PARIS DEFENDEUR : Société UNICAJA BANCO Rep/assistant : Me Emmanuel
1ère CHAMBRE CIVILE
652e25f992ba098318768413
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme
2ème Chambre
6630896e031696000841346b
9 avril 2024
avocat au barreau de Grenoble substitué et plaidant par Me Simon Chauvet de la SELARL Robichon & associés, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Chambre des référés
67f6cc21a9d5adc260622ddd
8 avril 2025
ENTREPRISE [B], [I] [V] Grosse délivrée à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Expédition délivrée à Me Rozenna GORLIER à Me Lionel CARLES à Me Paul RENAUDOT à Me Marie-France CESARI le
1ere Chambre
65b0bb178d0ccf000877e50d
23 janvier 2024
N° RG 22/02442 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LNNC C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Emmanuelle PHILIPPOT
CHAMBRE 1 SECTION 1
60325844c45d6d8d9b012a5f
22 février 2018
publiques ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Martine Rembarz, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 13 novembre 2017, tenue par Emmanuelle
LUNDI
69eb333ecdc6046d475be6b1
20 avril 2026
2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F01268 société FORMAT BATIMENT SARL C / Monsieur [G] [E] Madame [B] [E] DEMANDERESSE * société FORMAT BATIMENT SARL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Emmanuelle
Ch. 9 REFERES
695edc63cdc6046d478d97bb
6 janvier 2026
M.A.I NANCY, dont le siège social est sis 12 avenue du XX eme Corps - 54000 NANCY représentée par Me Emmanuelle KUBLER-SEBALD, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 94 Après
Ch.sociale-sect.prud'hom
696106decdc6046d47bf9225
Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET RUIZ, avocat au barreau de LYON Et S.A. [6], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
SEMINAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Pôle 1 - Chambre 4
6163c640f3112a7c58687449
5 novembre 2010
Localité 5] SA TOTAL représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP GUIZARD, avoués près la Cour, présent à l'audience assistée de Maître Emmanuel
6253cd7cbd3db21cbdd93811
14 décembre 2016
NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE représentée par Madame Sophie A...et Monsieur annick B..., en qualité de co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège 46 Rue Raphäel 13008 MARSEILLE assistée de Me Emmanuel
6253cca4bd3db21cbdd90ca9
12 novembre 2013
née le 14 Juin 1984 à Nantes (44000) ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/8485 du 26/10/
4ème Chambre
DTA_2404136_20250704
4 juillet 2025
public ; - l'arrêté est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors, d'une part, qu'il contribue à l'entretien et à l'éducation de sa fille, et d'autre part, qu'il tente de s'insérer au mieux
6253c97bbd3db21cbdd88773
13 septembre 2006
CH 8024 ZURICH SUISSE représentés par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour, assistés de Me GALISTIN EMMANUEL, avocat au barreau de PARIS , toque : J 98 SOCIETE SWISSPORT INTERNATIONAL LTD FLUGHOFSTRASSE
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