CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 484 résultats pour « Emmanuel LE MIERE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Henriette SCHOENDOERFFER Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

14e chambre

615e0d7cc25a97f0381f4d88

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

à la cour : Ordonnance rendue le 20 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 14/00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab64

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Emmanuel YW..., demeurant ..., 30 / de M. André XU..., demeurant ..., 31 / de M. Jean-Louis XJ..., demeurant ... aux Bergers, 95470 Saint-Witz, 32 / de M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2104822_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021, Mme B F, représentée par Me Emmanuel Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions, opposées par un arrêté du

Source officielle
CA

3e chambre civile

6867670c7c03803a32c272ff

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

4ème chambre

696014b4cdc6046d47abc533

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Anne BERNARD-DUSSAULX de l’AARPI RICHEMONT DELVISO, avocats au barreau de PARIS DEFENDEUR : Société UNICAJA BANCO Rep/assistant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

652e25f992ba098318768413

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896e031696000841346b

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

avocat au barreau de Grenoble substitué et plaidant par Me Simon Chauvet de la SELARL Robichon & associés, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc21a9d5adc260622ddd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ENTREPRISE [B], [I] [V] Grosse délivrée à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Expédition délivrée à Me Rozenna GORLIER à Me Lionel CARLES à Me Paul RENAUDOT à Me Marie-France CESARI le

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb178d0ccf000877e50d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

N° RG 22/02442 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LNNC C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Emmanuelle PHILIPPOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60325844c45d6d8d9b012a5f

Appel

22 février 2018

22 février 2018

publiques ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Martine Rembarz, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 13 novembre 2017, tenue par Emmanuelle

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb333ecdc6046d475be6b1

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F01268 société FORMAT BATIMENT SARL C / Monsieur [G] [E] Madame [B] [E] DEMANDERESSE * société FORMAT BATIMENT SARL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

695edc63cdc6046d478d97bb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

M.A.I NANCY, dont le siège social est sis 12 avenue du XX eme Corps - 54000 NANCY représentée par Me Emmanuelle KUBLER-SEBALD, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 94 Après

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696106decdc6046d47bf9225

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET RUIZ, avocat au barreau de LYON Et S.A. [6], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162a73bf901d4f689722e25

Appel

26 février 2013

26 février 2013

SEMINAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163c640f3112a7c58687449

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Localité 5] SA TOTAL représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP GUIZARD, avoués près la Cour, présent à l'audience assistée de Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93811

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

NOVALLIANCE EXPERTISE COMPTABLE représentée par Madame Sophie A...et Monsieur annick B..., en qualité de co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège 46 Rue Raphäel 13008 MARSEILLE assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca9

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

née le 14 Juin 1984 à Nantes (44000) ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/8485 du 26/10/

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404136_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

public ; - l'arrêté est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors, d'une part, qu'il contribue à l'entretien et à l'éducation de sa fille, et d'autre part, qu'il tente de s'insérer au mieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88773

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

CH 8024 ZURICH SUISSE représentés par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour, assistés de Me GALISTIN EMMANUEL, avocat au barreau de PARIS , toque : J 98 SOCIETE SWISSPORT INTERNATIONAL LTD FLUGHOFSTRASSE

Source officielle

Page 14 sur 75

← PrécédentSuivant →