NARDELLI 1957 Carla NEGRI 1958 Michel NEHME 1953 Alessandro Maria NEMBRI 1956 Bruno NOCERA 1957 Marco NOVI 1956 Maria Dolores NUZZO 1961 Cristina Maria OSSI 1956 Marco Serafino MANDELLI 1955 Francesco

tout le moins le conseiller ayant donné lecture de l'arrêt et participé au délibéré et le greffier ; qu'il résulte des termes de l'arrêt attaqué que la chambre de l'instruction était composée de Mme Emmanuelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

DBX6-W-B7K-3RLH MI : 25/00000728 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à la SELARL BERTIN AVOCATS la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL EMMANUEL

FAITS ET PROCÉDURE Suivant un marché à forfait du 16 janvier 2018, M.

Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 272 du code civil : « Les décrets portant

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours visant au réexamen de la décision du 8 octobre 2004 par laquelle le consul général de France à Fès (Maroc

MARGO- CAZALS Huissier de Justice à CHANTILLY en date du 29 août 2007 à la requête des époux X....

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2023, Mme A C, représentée par Me Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'autorité consulaire française à Rabat (Maroc

Emmanuel Y... étant désigné mandataire liquidateur.

Renouvellement période d'observation : [N] [L] (SARL) RG 2026 000279 PC 41225484 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré 30 avril 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo

Renouvellement période d'observation : BB SHOP (SAS) RG 2026 000280 PC 41225486 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré 30 avril 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo

Liquidation Judiciaire : M [V] [Z] [P] RG 2026 003489 PC 41226106 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 30 avril 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo

X et tendant à : 1°) l'annulation de la décision implicite par laquelle le consul général de France à Fès (Maroc) a rejeté sa demande du 4 octobre 2002 tendant à la délivrance d'un formulaire de demande

dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Meyer-Lereculeur, Rapporteur, - les conclusions de Mme Emmanuelle

de gros de l'accès et du départ d'appel sur les réseaux mobiles (marché 15) ; 2°) d'enjoindre à cette autorité de se prononcer dans un délai de deux mois sur sa demande et de constater que le marché de

Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 13 Juillet 2024 devant Mme Emmanuelle

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 09 Juillet 2024 à 13H05, Signée par Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère et Mme Cécilia AOUADI, greffier.

Emmanuel K... et par M. Dominique W... ; que M.

ÉPOUSE Y... épouse Frédéric Y..., née le 20 janvier 1973 à RABAT (MAROC) demeurant...