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1 098 résultats pour « Eric DAVID »

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CE
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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723bacd5801467740d606

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Eric H..., demeurant ..., 12°/ de M. Jean-Claude I..., demeurant ..., 13°/ de M. Pierre J..., demeurant ..., 14°/ de M. Laurent K..., demeurant ..., 15°/ de M. Thierry L..., demeurant ..., 16°/ de M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c165cdc6046d47f10226

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, M. Antonio BALLONE, Mme Karen LANNIEE, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cca

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b425eccdc6046d478a8e8c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

LORIENT JUGEMENT DU 03/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F432 Représentant (s) : Demandeur (s) : Défendeur (s) : CDS ENERGY SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Sandra Charrier, Françoise Blandel, Claudine Laumuno, Solange Laumuno, Marie-Claude Baron, D A, à Messieurs Arthur Daussy, Christophe Bailleul, Laurent Clos, Patrick Galibert, André-Georges Lafuente, David

Source officielle
TJ

Service des référés

69801a06cdc6046d47962cbb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

■ N° RG 25/57777 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBJUW N° : 14 Assignation du : 20 Janvier 2025 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c23

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1b

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SCI 2 BIS RUE MARIUS LACROIX, prise en la personne de son

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630804

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

David AI, à M. Simon S, à Mlle Hillona AM, à M. José Y, à M. Alen X, à M. Damien W, à M. Monoihere AU, à M. Vaihi K, à M. Yves AH, à M.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add941cdc6046d47f8d55e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème SECTION N° ROLE : 2024006193 DEBATS : Audience Publique du 22 novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur David

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9b9554e0b7baf3dc9a281

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

cour : Ordonnance rendue le 19 Septembre 2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 25 N° RG : 19/02133 Expéditions exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d240

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Berthe de nationalité française, marié ..., Appelant, non comparant, Représenté par Maître MASSAT Eric, avocat au barreau de TOULOUSE (Commis d Office) Condamné le 25 juin 1976 par la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93616

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

Appelant d'une ordonnance rendue le 30 septembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de Limoges, comparant en personne, assistée de Maître Eric BRECY TEYSSANDIER, avocat au barreau de Limoges

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68897-69365

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et 1966 respectivement, et Barry Fitt, né en 1933.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11475

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait – Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Affaire Rowe et Davisc/Roya

ECLI:CEDH:002-6102

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait : Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques: Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement, et Barry

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11473

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait – Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

698ba6e5cdc6046d47ce0326

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUDICIAIRE DE MELUN RÉFÉRÉ N° RG 25/00398 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-IE2A Minute signée électronique ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 DEMANDEUR Madame [M] [S] demeurant [Adresse 8] représentée par Maître David

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdb2268a83b8eb70723bc31

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Représentée par Me Eric LECARPENTIER de la SCP A.KALIFA-C.LOMBARD-E.LECARPENTIER, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300535

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Eric Y..., domicilié [...], 5°/ M. Yoan Y..., domicilié [...], 6°/ Mme Maud Y..., domiciliée [...], agissant tous cinq tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers 7°/ M.

Source officielle

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