A bord des navires où la manipulation ou le traitement du poisson peut entraîner l'accumulation de quantités d'eau dans des espaces fermés, il convient de prévoir des dispositifs d'évacuation suffisants.

Article Annexe IV

—

. ― Tableau des techniques appropriées en fonction des espèces animales : REMARQUES POISSONS AMPHIBIENS REPTILES OISEAUX RONGEURS LAPINS CHIENS, GRANDS PRIMATES Surdose d'anesthésique (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) Tige

Article L214-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

maintenant dans ce lit un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration du poisson

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; b) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson : le permissionnaire établira et entretiendra des dispositifs destinés à assurer la circulation du poisson et à éviter sa pénétration dans les canaux d'amenée

Article 227-2.10

—

Parcs à poisson et parcs de stockage du matériel de pêche : - les planches délimitant les parcs à poisson doivent être munies d'un nombre adéquat d'anguillers de taille suffisante afin de limiter les risques de rétention d'eau ; - les parcs dédiés au

Article Annexe II

—

supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Huiles de poisson

Article 210.6

—

A bord des navires de pêche, les volumes des locaux de traitement du poisson pour la production de farine de poisson et d'huile de foie et la mise en boîte, les citernes de refroidissement du poisson, les soutes à poisson frais, les magasins à sel, épices

Article 228-4.15

—

Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson :

Article Annexe II

—

Toxicité aiguë pour les poissons. VIII. - Mesures nécessaires pour protéger l'homme, 8.1. Méthodes et précautions recommandées en matière de manutention, d'utilisation, d'entreposage, de transport ou en cas d'incendie.

Article ANNEXE

—

Sites archéologiques de la vallée de la Vézère (Grottes de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri

Article 226-3.18

—

Article 227-2.07

—

navire doit être dans la situation la plus défavorable correspondant à l'état de chargement suivant : 10 pour 100 des matières consommables (combustible, eau, huile) ; Présence du matériel de pêche au complet et placé à son emplacement normal ; Cale à poisson

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

-Le délai de paiement, par tout producteur, revendeur ou prestataire de services, ne peut dépasser : 1° Pour les achats de produits agricoles et alimentaires périssables et de viandes congelées ou surgelées, de poissons surgelés, de plats cuisinés et

Article 1

—

voitures et marchandises saisis en fraude des droits d'octroi, les saisies de l'espèce appartenant aux préposés qui les ont faites, et le prix de la vente devant être remis à l'administration des octrois ; 2°/ Le beurre, les oeufs, le fromage et le poisson

Article 228-1.02

—

L'expression "en exploitation" désigne la capture ou la capture et le traitement du poisson et d'autres ressources vivantes de la mer, sans préjudice du droit de passage inoffensif dans la mer territoriale et de la liberté de navigation dans la zone économique

Article 226-4.03

—

L'utilisation de plastique alvéolaire, pour l'isolation des cales à poisson et des locaux de service réfrigérés, dans les matelas, ou pour tout autre usage, est soumise aux conditions de l'annexe 226-4.A.1 au présent chapitre. 5.

Article 226-5.03

—

Dans les locaux de manutention et de traitement du poisson. 3. La source d'énergie électrique de secours peut être soit un groupe électrogène, soit une batterie d'accumulateurs. 4.1.

Article 211-2.02

—

La "pontée de poisson" désigne la masse de prises entreposées sur le pont, augmentée de la masse résultant du relevage sur le pont du maximum de prises susceptibles d'être capturées en une opération.

Article 7

—

Lors de la découpe d'un thon rouge, une copie du BCD accompagne chaque partie du poisson jusqu'à la dernière vente.

Article L945-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73

Code rural (nouveau)

européenne (anguilla anguilla), y compris le stade alevin, l'esturgeon européen (acipenser sturio) ou le saumon atlantique (salmo salar), ainsi que le fait de mettre en vente, vendre, stocker, transporter, exposer ou, en connaissance de cause, acheter le poisson

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