En l'affaire Murillo Espinosa c. Espagne, La Cour européenne des Droits de l'Homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   P.

syndrome délirant intuitif et interprétatif à thématique de persécution, ayant demandé au service d'urgence une imagerie médicale pour vérifier l'absence dans son cerveau d'un équipement permettant de l'espionner

créé pathologies sur pathogies sur lui pour lui faire tester des médicaments contre son gré comme cobaye, 2) la victime avait volé 8 hélicoptères sur la base de [Localité 9] en 1980/81 car c'était un espion

certificat médical initial daté du 2 juin 2024, du docteur [C] relève l'existence de troubles mentaux caractérisés comme suit : -idées délirantes de persécution non critiquées (conviction d'être espionnée

C, qui reprend les écritures et précise qu'en tant que malien, il craint d'être considéré comme un espion au service de la France en cas de retour dans son pays d'origine ; au surplus, le requérant doit

Mes clients s'en plaignent car il les poursuit (voir même espionne) sans aucune raison valable.

projetées, d'une hauteur de 180 mètres en bout de pales, seront implantées à une altitude comprise entre 1 046 et 1 076 mètres, en dominant notamment le village de Lachamp et les hameaux de Champagnac, L'Espinas

Z...indique avoir été agressé verbalement et injurié par Mme Y..., qui l'accusait de l'espionner à la demande de Mme A...à qui elle reprochait de lui avoir volé son mari ; que Mme B...indique avoir été

inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n o 40259/98 présentée par FLAQUER MELIS Y MOLL ESPINOSA

Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène ESPINAT

Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène ESPINAT

Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène ESPINAT

délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier placé lors des débats : Madame Solène ESPINAT

SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier lors du prononcé : Madame Solène ESPINAT

V... reconnaissait que ses principaux fournisseurs depuis 2004 étaient les sociétés impliquées dans le schéma de fraude décrit, à savoir successivement TGT, Eespine et Tex Com ; que M. A...

Roumanie (n o 25217/06, §§ 6-19, 7   juillet 2015), laissaient sous-entendre que l’intéressé avait eu des liens avec la Securitate pendant la période du régime totalitaire, avant 1990, et qu’il était espion

M [O], se plaignant de la présence d'un « logiciel espion » sur son ordinateur et n'ayant pas eu de réponse de sa venderesse quant à sa demande d'annulation du contrat de vente, en a déduit la reconnaissance

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE