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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
68e892faf271a402af33b7b7
9 octobre 2025
MAAF ASSURANCES [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Marc PANTALONI, Postulant/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0025, substitué par Me Magali GREINER DEMANDERESSE AU DEFERE
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0421DEC005145411
21 avril 2015
{ width:8.54pt; display:inline-block } .s24BB7A5 { width:210.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 51454/11 Greger
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2203656_20220826
26 août 2022
La seule circonstance que Greis, fille de Mme A née le 7 novembre 2017, a été scolarisée au titre de l'année 2021-2022 en moyenne section de maternelle, est insuffisante pour considérer l'intérêt supérieur
2ème Chambre
DTA_2404342_20250402
2 avril 2025
préférence concernant les tonalités moyennes et sombres, la société requérante est fondée à soutenir qu'en refusant de délivrer le permis en litige au motif que le projet prévoit une façade de teinte grège
chambre 1-5
69d02fc7cdc6046d4707f64f
2 juillet 2025
de PARIS sous le numéro B 905 337 424, représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, Partie demanderesse : assistée du cabinet AD ASTRA AVOCATS, agissant par Maître Bérengère GREIL
Rétention Administrative
6970e60ecdc6046d471f3d8d
20 janvier 2026
sous-section. » En l'espèce, il résulte de la procédure que l'intéressé a été placé au LRA le 14 janvier 2026 à 21H45 et qu'il est arrivé au centre de rétention à 17H20 le 15 janvier 2026, qu'aucun greif
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03127_20241010
10 octobre 2024
Il en est de même du style architectural de la construction projetée, dont la façade est, selon la notice descriptive du projet, composée de pierre de tailles de large section de teinte grège et de fenêtres
2ème chambre 2ème section
670eb2861c3411ff34535915
15 octobre 2024
PARGADE NOTAIRES, prise en la personne de son représentant légal, Maître [M] [E] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:441784.20220427
27 avril 2022
mousse souple " (polyuréthane) de ce groupe est organisée entre, d'une part, le pôle " Eurofoam " " construit autour d'une joint-venture détenue à 50 % par le groupe Recticel et à 50 % par le groupe Greiner
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c07
12 novembre 2020
précision, la cour d'appel est saisie de l'ensemble des griefs évoqués à l'appui de cette demande et peut être amenée à se prononcer sur chacun d'eux, sauf renonciation de la SCI 60 à certains de ces greifs
Chbre des Aff. Familiales
651d02e3fe8d588318c1ada9
3 octobre 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 23 mai 2023,M.
5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9f9c3ba90f51dc18f0
7 janvier 2025
56B N° RG 21/08220 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V6AW Minute n° 2025/00 AFFAIRE : Société EURALIS COOP C/ [D] [C] Grosses délivrées le à Avocats : la SELAS CABINET LEXIA Me Sophie GREINER
6e chambre
63a553433cac0c05df1bcb8d
7 juillet 2022
de deux pôles intervenant sur deux marchés distincts: le pôle Eurofoam ( Europe de l'Est) qui a été construit autour d'une 'joint-venture' détenue à 50% par le groupe Recticel et à 50% par le groupe Greiner
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110668
12 octobre 2022
fort violé l'article 1134 du code civil, l'article 931 du même code, ensemble le principe qui interdit au juge de dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GREIF
ECLI:CE:ECHR:2007:0626DEC000476902
26 juin 2007
It has, however, to respect the right to a fair hearing (see the references in Zöller/Greger, Zivilprozessordnung (Commentary on the Code of Civil Procedure), 23 rd ed. 2002, § 495a, marginal note 8).
DTA_2303192_20250605
5 juin 2025
Il est composé d'un bardage grège fait de larges planches brutes posées verticalement et de pierre, tels que prescrits par l'article UB 11 du règlement écrit du plan local d'urbanisme.
Chambre 2-4
6a17d8d1cdc6046d473196fe
27 mai 2026
ayant servi à son établissement, ceux qui le complètent ou contribuent à sa compréhension et restituera les autres contre récépissé aux personnes les ayant fournis) et sa demande de rémunération au greife
8ème Chambre
68decf376af9fd1f80958a87
2 octobre 2025
Ba-Dang DESAULT de la SELARL CAUJUFI, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE DEMANDERESSE ET : Maître [F] [T], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER
Pôle 4 - Chambre 9 - A
651fa5a2c601f08318991872
5 octobre 2023
Goutail Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : A0201 INTIMÉ Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté de Me Magali GREINER
Chambre 4 SB
6789f8a7482fcecad732ff1f
16 janvier 2025
- Intervention sur le chantier « Greiner » (pôle santé) en décembre 2015 et janvier 2016 ayant donné lieu à trois factures d'un montant total de 4 900 euros HT et à un règlement limité à 2 300 euros
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