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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

68e892faf271a402af33b7b7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAAF ASSURANCES [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Marc PANTALONI, Postulant/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0025, substitué par Me Magali GREINER DEMANDERESSE AU DEFERE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0421DEC005145411

Admin. suprême

21 avril 2015

21 avril 2015

{ width:8.54pt; display:inline-block } .s24BB7A5 { width:210.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 51454/11 Greger

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2203656_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

La seule circonstance que Greis, fille de Mme A née le 7 novembre 2017, a été scolarisée au titre de l'année 2021-2022 en moyenne section de maternelle, est insuffisante pour considérer l'intérêt supérieur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404342_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

préférence concernant les tonalités moyennes et sombres, la société requérante est fondée à soutenir qu'en refusant de délivrer le permis en litige au motif que le projet prévoit une façade de teinte grège

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d02fc7cdc6046d4707f64f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de PARIS sous le numéro B 905 337 424, représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, Partie demanderesse : assistée du cabinet AD ASTRA AVOCATS, agissant par Maître Bérengère GREIL

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6970e60ecdc6046d471f3d8d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous-section. » En l'espèce, il résulte de la procédure que l'intéressé a été placé au LRA le 14 janvier 2026 à 21H45 et qu'il est arrivé au centre de rétention à 17H20 le 15 janvier 2026, qu'aucun greif

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA03127_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il en est de même du style architectural de la construction projetée, dont la façade est, selon la notice descriptive du projet, composée de pierre de tailles de large section de teinte grège et de fenêtres

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670eb2861c3411ff34535915

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PARGADE NOTAIRES, prise en la personne de son représentant légal, Maître [M] [E] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:441784.20220427

Admin. suprême

27 avril 2022

27 avril 2022

mousse souple " (polyuréthane) de ce groupe est organisée entre, d'une part, le pôle " Eurofoam " " construit autour d'une joint-venture détenue à 50 % par le groupe Recticel et à 50 % par le groupe Greiner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c07

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

précision, la cour d'appel est saisie de l'ensemble des griefs évoqués à l'appui de cette demande et peut être amenée à se prononcer sur chacun d'eux, sauf renonciation de la SCI 60 à certains de ces greifs

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

651d02e3fe8d588318c1ada9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 23 mai 2023,M.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9f9c3ba90f51dc18f0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

56B N° RG 21/08220 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V6AW Minute n° 2025/00 AFFAIRE : Société EURALIS COOP C/ [D] [C] Grosses délivrées le à Avocats : la SELAS CABINET LEXIA Me Sophie GREINER

Source officielle
CA

6e chambre

63a553433cac0c05df1bcb8d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de deux pôles intervenant sur deux marchés distincts: le pôle Eurofoam ( Europe de l'Est) qui a été construit autour d'une 'joint-venture' détenue à 50% par le groupe Recticel et à 50% par le groupe Greiner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110668

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

fort violé l'article 1134 du code civil, l'article 931 du même code, ensemble le principe qui interdit au juge de dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GREIF

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0626DEC000476902

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

It has, however, to respect the right to a fair hearing (see the references in Zöller/Greger, Zivilprozessordnung (Commentary on the Code of Civil Procedure), 23 rd ed. 2002, § 495a, marginal note 8).

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303192_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il est composé d'un bardage grège fait de larges planches brutes posées verticalement et de pierre, tels que prescrits par l'article UB 11 du règlement écrit du plan local d'urbanisme.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8d1cdc6046d473196fe

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ayant servi à son établissement, ceux qui le complètent ou contribuent à sa compréhension et restituera les autres contre récépissé aux personnes les ayant fournis) et sa demande de rémunération au greife

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68decf376af9fd1f80958a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ba-Dang DESAULT de la SELARL CAUJUFI, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE DEMANDERESSE ET : Maître [F] [T], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

651fa5a2c601f08318991872

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Goutail Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : A0201 INTIMÉ Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté de Me Magali GREINER

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6789f8a7482fcecad732ff1f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- Intervention sur le chantier « Greiner » (pôle santé) en décembre 2015 et janvier 2016 ayant donné lieu à trois factures d'un montant total de 4 900 euros HT et à un règlement limité à 2 300 euros

Source officielle

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