Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
616348f7543823d76b031794
30 juin 2011
30 juin 2011
* FAITS ET PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société MUST INDUSTRIES s'est vue attribuer au titre du chantier 'LA GRENOUILLADE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507400_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
janvier 2025, la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers a déposé une demande de permis de construire en vue de la construction de halles gourmandes et de box de stockage sur un terrain situé 7 rue de la Grenouille
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee4
27 février 2002
27 février 2002
social est : 65 Rue Vallière 01150 LEYMENT Représenté par son dirigeant Avocat : Maître CARLOT (TOQUE 410) INTIMEE ---------------- - CPAM DE L' AIN dont le siège social est : Place de la Grenouillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC02280_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
S’agissant des amphibiens et des reptiles, l’étude a notamment identifié sur le site la grenouille de Lessona et le lézard des murailles présentant un intérêt patrimonial modéré. 9.
Source officiellecomm
613722f1cd580146774038a4
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Grenouillat, demeurant Chemin de Haut Privas, 69390 Charly, 41°) de M. Hubert YX..., demeurant ..., 42°) de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208285_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
la SAS Simer ne produit que des factures datées de 2013 et 2014, ainsi qu'un relevé bancaire de la requérante indiquant un paiement par chèque de 3 576 euros en date du 11 mai 2017 intitulé " VIR GRENOUILLE
Source officielle4e Chambre B
616258f4a2370d151415abfb
27 mars 2014
27 mars 2014
empruntant ce chemin, et ce, jusqu'à une époque récente'; - [H] [S] déclarant habiter [Localité 1] depuis 1973 et avoir emprunté à maintes reprises ce chemin pour faire un circuit depuis le boulevard des grenouilles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00223_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
fondement du 4° du I de l’article L. 411-2 du code de l’environnement, une demande de dérogation à l’interdiction de perturber des spécimens des espèces animales protégées que sont le grand tétras, la grenouille
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30d5009f81000890dd02
18 janvier 2024
18 janvier 2024
(Date limite d'utilisation optimale) étaient dépassées (notamment : viandes, pots de sauce chocolat, sauce façon jus de poulet, crème de mascarpone, filet de caille, asperges blanches, cuisse de grenouille
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01129_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
terrain effectué le 24 juillet 2019 ; - en ce qui concerne les autres amphibiens, l'étude d'impact ne permet pas de connaitre la localisation des espèces qu'elle a répertoriées (salamandre tachetée, grenouille
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177177
28 août 2017
28 août 2017
dépassait pas 2 euros (EUR) par détenu ; – que les conditions d’hygiène étaient mauvaises, que les matelas des lits étaient sales ou moisis, que des cafards, des rats et des grenouilles
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43f93e17a6379205599
4 juillet 2022
4 juillet 2022
barreau de PARIS, vestiaire : D1215 ET : INTIME CPAM DE L'AIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 1 Place de la Grenouillère
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e63fde28ee420711406
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- CHAMO FRANCE estime que le coffret de bain grenouille de LUDI concurrence le B-Moulin à eau de BO JUNGLE. Les deux articles sont des jeux qui s'utilisent dans l'eau par les tous petits.
Source officielle1ère Chambre
6162efbd8fe037d2cb4a05be
20 juin 2012
20 juin 2012
une activité s'apparentant à de la restauration rapide où les consommations sont servies dans des contenants jetables, où les clients commandent au bar et où le logo de l'enseigne représente une grenouille
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506200_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
un site favorable au cycle biologique d’espèces patrimoniales d’oiseaux (chevalier guignette, martin pêcheur d’Europe), de mammifères (loutre), de reptiles (lézard des murailles) et d’amphibiens (grenouille
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02984_20260210
10 février 2026
10 février 2026
protégées » pour les espèces présentes sur le site et notamment, la couleuvre à collier, la couleuvre vipérine, la couleuvre verte et jaune, la trachémyde à tempes rouges, la cistude d’Europe, la grenouille
Source officielleChambre Sociale
64b62d830b444605db3f5d24
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[J] prenait des vacances au mois de mars aux fins de s'occuper d'un élevage de grenouilles et produit en ce sens ses demandes afférentes de congé (pièce 16) de telle sorte que son absence à cette période
Source officielleChambre Civile 2
6699647207d408f8d4c1f42f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
avocat au barreau de l’Ain (T. 70) CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN représentée par son directeur en exercice domicilié en cette qualité au siège, dont le siège est sis 1 place de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd2
10 mai 2011
10 mai 2011
la Cour assistée de Me VACHERON, avocat au barreau de LYON SA SEMCODA - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE DE LA CONSTRUCTION DU DÉPARTEMENT DE L'AIN représentée par ses dirigeants légaux 9 rue de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Gironde : - la somme de 30 267, 09 euros au titre des prestations en nature ; - la somme de 3 335, 85 euros au titre des prestations en espèces ; - les frais futurs liés au changement annuel de grenouillère
Source officiellePage 14 sur 16