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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6520f61cbb275d83183a3c57
5 octobre 2023
SELARL LEXMEDIA, avocat au barreau de PARIS, toque : J140 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Raphaël TRARIEUX, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire
6708c03e445a086e2bcedf0b
10 octobre 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0839 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire
68709e487c3ffdb9560b08a3
10 juillet 2025
Avis du ministère public en date du 18 juin 2025 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire
Chambre 6/Section 4
658339c83ea7c8c11299447c
20 décembre 2023
ATTEC Représentant : Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : Société L’AUXILIAIRE Représentant : Me Caroline GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0667 ORDONNANCE
7 SS
CETAT:CETATEXT000007973794
17 décembre 1997
Grégoire X... demeurant ... ; M.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2500698_20251224
24 décembre 2025
A... et Grégoire E..., représentés par la SELAL Valadou-Josselin & associés, demandent au tribunal : 1°) d’annuler les décisions rejetant leur recours administratif obligatoire dirigé contre les décisions
Cour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8c
20 novembre 2020
Grégoire GROSPELLIER Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
civ1
61372178cd580146773f4080
17 décembre 1991
appelée, a rendu l'arrêt suivant : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire
soc
6137217ecd580146773f43ef
20 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet Bourgois, dont le siège social est Le Haut Trait, Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine
613721c1cd580146773f6e6f
30 juin 1992
Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Y... de Saint-Affrique, Lemontey, conseillers, M.
613721d4cd580146773f7d3d
13 octobre 1993
Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry et Renard-Payen, conseillers, M.
613721e7cd580146773f89e0
27 octobre 1993
Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen et Lemontey, conseillers, M.
613721d9cd580146773f8115
16 décembre 1992
Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Lemontey, conseillers, M.
613722a7cd580146773ffb05
6 février 1996
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les conclusions de M.
613722a7cd580146773ffb06
613721a4cd580146773f5862
4 février 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller, M.
613721abcd580146773f5dba
25 mai 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, MM. Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M. Lupi, avocat général, M.
Paris déboutant l'intéressé de ses demandes dirigéesc/M. Angevin
613722b1cd58014677400393
25 juin 1996
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Chartier, conseillers, M.
61372222cd580146773fa80f
5 octobre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
6137225fcd580146773fc6fa
2 novembre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M.
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