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597 résultats pour « Hélène BALE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372649cd5801467742467c

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 29, 65 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91676

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

FG-VF COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 176 DU VINGT SIX MAI DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 12/ 01050 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

60325aabccfbd98ff53c7d71

Appel

20 février 2018

20 février 2018

DAOULAS de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat au barreau de QUIMPER Monsieur [X] [D] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène DAOULAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637728f6919f4eda2c37fe

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

assistée de Me Alain FESSLER (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Dominique JACOB, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Hélène

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6ae

Cassation

3 octobre 1996

3 octobre 1996

la troisième à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve de 3 ans et a prononcé sur les réparations civiles; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi d'Hélène

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69d30cdc6046d478e939e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PARNASSE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-anne BADE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89426

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

No 06/01278 AFFAIRE : Hélène X... ... C/ S.A. NORAUTO ...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd71c3411ff3451e48a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Représenté par Maître Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DU LITIGE Par actes de commissaire de justice délivrés le 6 juin 2024, Monsieur [K] [E] et Madame [V]

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb1aa0de54ff609f8112

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163db3721096bcc7de7d129

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 2 mars 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c717

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

G : 06 / 00263 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 24 novembre 2005, enregistrée sous le no 98 / 1258 APPELANTS :

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD003625103

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 36251/03) dirigée contre la République hellénique et dont un ressortissant de cet Etat, M.

Source officielle
CA

11e chambre

626248a3b1a50c277d4c5d60

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[U] percevait une rémunération mensuelle de base de 1 375 euros bruts ; Il convient de confirmer le jugement en ce qu'il a condamné l'association ASC Tennis au paiement au profit de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD002144904

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

La balle toucha M. Celniku à la tête, entraînant sa mort sur-le-champ. 11.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdb6ae5bb9389493bafbbd8

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

produiront eux-mêmes intérêts dans les conditions de l'article 1154 du code civil, - Dit que s'agissant des recours entre co-obligés du chef des condamnations relatives aux désordres des appuis de baies

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1217DEC005478811

Admin. suprême

17 décembre 2013

17 décembre 2013

, siégeant le 17 décembre 2013 en une Chambre composée de   :   Guido Raimondi, président,   Işıl Karakaş,   Dragoljub Popović,   András Sajó,   Nebojša Vučinić,   Helen

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423169

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 137, 137-1, 137-3, 138, 144 et 145, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02201

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, confirmant l'ordonnance entreprise, a requalifié les faits de complicité d'assassinat pour lesquels Mme Hélène A... a été mise en examen en assassinat et ordonné

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207DEC007002610

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

Chambre composée de   :   Françoise Tulkens, présidente,   Danutė Jočienė,   Dragoljub Popović,   Işıl Karakaş,   Guido Raimondi,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd6c07170de10e4c2af

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* En défense il est proposé de ramener l’indemnisation de ce poste de préjudice à la somme de 555 euros sur la base de 25 euros par jour.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BALEDENT, Marie-hélène, Jeannine, Géraldine, DEVILLERS

SIREN 106399512Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

19/06/2026

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Créations

HUYGHE, Hélène, Florence, Marie, Cornille, BALES

SIREN 792333775Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

24/03/2026

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Dépôts des comptes

AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA

SIREN 351780689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

12/09/2011

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Radiations

AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA

SIREN 351780689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

25/08/2011

Voir →

Dépôts des comptes

AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA

SIREN 351780689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

07/09/2010

Voir →