CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

523 résultats pour « Isabelle BERTHELOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb1

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Jean-Gabriel C..., Préésident Mme Muriel D..., Conseillè re Mme Isabelle THERY, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des déébats et du prononcéé de la déécision.

Source officielle

Page 14 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BALMO-FACTU, BERTHELOT, Isabelle, Nathalie

SIREN 977989052Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/01/2024

Voir →

Créations

La Fée Verte, BERTHELOT, Isabelle, Nathalie

SIREN 977989052Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

30/08/2023

Voir →

Radiations

BOURCIER, Isabelle, Claude, BERTHELOT

SIREN 419043997GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

05/03/2019

Voir →

Modifications diverses

BERTHELOT, Isabelle, RIOT

SIREN 504804113GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

10/08/2011

Voir →

Radiations

ETOURNEUX, Isabelle, BERTHELOT

SIREN 412909434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

01/04/2010

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a590

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

, lors des débats, et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a641

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177151255e24994fc413

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, conseiller, et Madame Isabelle FALEUR, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 2 avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177251255e24994fc419

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, conseiller, et Madame Isabelle FALEUR, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 2 avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177251255e24994fc41b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, conseiller, et Madame Isabelle FALEUR, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 2 avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a17cfedcdc6046d4730ca32

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

, conseiller, et Madame Isabelle FALEUR, Conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 27 mai 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a17cffacdc6046d4730cfd8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

, conseiller, et Madame Isabelle FALEUR, Conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 27 mai 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a660a1bbd03a05db965441

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

686763a0a9510a2e90cf25f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, ARRÊT : Prononcé publiquement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02717_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

A..., en qualité de mandataire judiciaire de la société Isolis, et au cabinet de Saint-Rapt & Bertholet, administrateurs judiciaires de la société Isolis. Copie en sera adressée à M. D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d414

Appel

2 février 2010

2 février 2010

Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae025859f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA HAUTE-[Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534ced37f394d0f8f66684

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e499477fe04f5cc6649

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président, et Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cb3cdc6046d47bb14cb

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 février 2026, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cc0cdc6046d47bb1805

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 février 2026, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e51024514a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6707703f81e733ee26983085

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357991b69e88a370fe7f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT

Source officielle