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27 940 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 16678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juin 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 07738 APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Saisie par Isabelle X..., par arrêt du 24 avril 2008 la Cour d'appel de Limoges a infirmé le jugement déféré mais seulement en qu'il avait débouté Isabelle X... de sa demande de recherche des dons manuels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e451

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00036 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100599

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que de l'union de Guy X... et Eliane Y... sont nés cinq enfants ; qu'à la suite du décès du dernier de leurs parents, Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58a

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Claude X..., épouse Y..., agissant à titre personnel et à titre de curatrice de Isabelle X..., Denise X..., épouse Z..., Brigitte X..., épouse A..., Isabelle X..., puis Michel X... ont successivement et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4ca

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

C/ Isabelle X... SCP Z...- A...-B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C/ SNC SERNAM SERVICES APPELANTE : Madame Isabelle X... Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3d8cdc6046d47eea6a3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

VRN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social représentée par Me Isabelle FICI membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008123332

Admin. suprême

25 octobre 2002

25 octobre 2002

Vu la requête, enregistrée le 7 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86714

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Isabelle Y... a relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Isabelle Y... s'explique sur les motifs du licenciement.

Source officielle
CA

Référés

66177da8e5d80f0008c2e7d2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

La société LE CLOS ISABELLE décidait de la construction d'un ensemble immobilier sur la commune de [Localité 7], comprenant plusieurs bâtiments.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...

Source officielle
TJ

Chambre 6

69d03ae8cdc6046d4708e42c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[T] le notification par LRAR au débiteur au mandataire judiciaire MP copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN JUGEMENT DU 03 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a55

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

part, que tout arrêt doit être motivé ; qu'en se bornant à une référence abstraite aux " investigations spécifiques nécessitées par le supplément d'information ", sans préciser concrètement en quoi celles-ci

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b38

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

d'une part, que tout arrêt doit être motivé ; qu'en se bornant à une référence abstraite aux "investigations spécifiques nécessitées par le supplément d'information", sans préciser concrètement en quoi celles-ci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df1

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f380f8cdc6046d471a50bf

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République Adjointe Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f38e45cdc6046d471c6288

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85418

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec4

Appel

15 février 2006

15 février 2006

R.G : 03/03829 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 08 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y.

Source officielle