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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fca2f340a545067a49c150a
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Jean-Christophe GUERRINI, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Isabelle
Source officielleChambre Commerciale
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
, haute cadence type SCD 20-GV/10 (149 000 euros) -d'un porte couteau type CI20(6 660 euros) -d'un compresseur à vis (60 000 euros) -d'un lot de pièces d'usure (12 400 euros) -de porte-couteaux motorisés
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Déborah BOHÉE, conseillère et Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Claude-Marc BENOIT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDEc/La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES
6163772ef6919f4eda2c381d
3 mars 2011
3 mars 2011
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Françoise PILLET loco Maître Jean-Jacques COULAUD
Source officielleRétention_recoursJLD
661f66052313f20008a5265f
16 avril 2024
16 avril 2024
NIMES 13 avril 2024 [L] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 16 AVRIL 2024 Nous, Mme Isabelle ROBIN, Conseillère
Source officielle3ème chambre
DTA_2300791_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 février 2023, la SCI Lopes, représentée par Me Cousseau, avocate, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme
Source officiellesoc
613723f3cd5801467741051f
26 février 2002
26 février 2002
YW..., Le Petit Couteau, 33670 Créon, 53 / de Mme Valérie ZE..., demeurant ..., 33410 Cadillac, 54 / de Mme Sophie D..., demeurant ..., 55 / de Mme Corinne YZ..., demeurant ..., 56 / de Mme
Source officielle1ère chambre
DTA_2005278_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Façades : () Les couleurs d'enduit seront traitées dans une gamme allant du blanc-ocré à l'ocre foncé et aux nuances rosées. () ".
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
CHAUFFAGE - SGPC Société AREAS DOMMAGES Société MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Dominique LEDUC Me Isabelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300751
4 juin 2014
4 juin 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 2013), que Mmes Isabelle, Marie-Christine et Marie-Thérèse X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Madame [L] [K] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
680b1a542364a383b77474ba
24 avril 2025
24 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
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1 juillet 2008
1 juillet 2008
depuis 2003, en raison d'une conjoncture économique très mauvaise, de la concurrence des pays de l'Est et de l' Asie , la majorité des entreprises françaises de fabrication de pinceaux fins d'art, de couleurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
651e5398a81daa831884f5ac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05358_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3082017-3410233
25 mars 2010
25 mars 2010
sept juges composée de : Peer Lorenzen (Danemark), président , Renate Jaeger (Allemagne), Karel Jungwiert (République Tchèque), Rait Maruste (Estonie), Mark Villiger (Liechtenstein), Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146cb1
19 février 2016
19 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039210248
4 octobre 2019
4 octobre 2019
26 mai 2008 ; - la loi n°2014-1554 du 22 décembre 2014 ; - le décret n°2015-772 du 29 juin 2015 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9373a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePage 14 sur 47