Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90728
5 avril 2013
5 avril 2013
Régulier en la forme et élevé dans les délais, l'appel de Mme Isabelle B...épouse X...est recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210188
15 mars 2018
15 mars 2018
Mme Annie D..., Mme Jacky B... et Mme Marie-Pascale C... indiquent que Mme Isabelle A... a fait des remontrances à Mme Isabelle Y... le jour des faits.
Source officielle2ème Chambre
67ef6fbb7985d82da296f7a1
3 avril 2025
3 avril 2025
CREDIT LYONNAIS LCL CREDIT LYONNAIS LCL dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle ROSADO, avocat postulant au barreau de CHAMBERY
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e761
31 octobre 2011
31 octobre 2011
A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Gisèle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecff
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e867
21 novembre 2011
21 novembre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 20 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85418
21 mars 2001
21 mars 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dcc
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Isabelle Z...soutient : - que si elle n'a pu être présente durant la période convenue, c'est en raison de graves problèmes de santé, - que d'avoir remplacer ponctuellement Carina I...ne vient pas contredire
Source officielleTrib. de Commerce
69f24282cdc6046d47ffbb8e
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleREFERE JCP
6696c9ac9a603a692914d1a8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2024 ────────────────────────────────────────── DEMANDERESSE : Association SAINT BENOIT LABRE 3 allée du Cap Horn ”la Ville au Blanc” 44120 VERTOU représentée par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec75
23 janvier 2012
23 janvier 2012
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e703
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 14 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200259
10 février 2011
10 février 2011
.- B... irrecevable ; AUX MOTIFS QU'il convient tout d'abord de souligner que les débiteurs ne précisent pas comment Isabelle B... épouse X... a pu se retrouver sans emploi, et ne justifient pas des
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958db5afe5adfff28a50
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a70
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[T] [P] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme
Source officiellePage 14 sur 353