Délibéré à l'issue de la séance du 19 janvier 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

(Loire-Atlantique), 28) la compagnie d'Assurancesroupe Drouot uni Europe, dont le siège est place Victorien Sardou à Marly-le-Roi (Yvelines), 38) M.

Délibéré à l'issue de la séance du 25 janvier 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Délibéré à l'issue de la séance du 2 mai 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

Délibéré à l'issue de la séance du 7 novembre 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Délibéré à l'issue de la séance du 2 mai 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Délibéré à l'issue de la séance du 23 janvier 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Roger A, demeurant ... ; M.

[B] [J] à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 janvier 2024 par la cour d'appel de Grenoble ; Vu l'avis de Isabelle Roques, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par

.; qu'aucun élément, mis à part les déclarations d'Isabelle X..., ne permet de confirmer sa version; qu'en l'absence de présomptions précises et concordantes, il y a lieu de confirmer l'ordonnance

Rôle N° RG 21/08743 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT3N Société [6] C/ [F] [C] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - Me Julie ANDREU - [5]

nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires sur la personne d'Isabelle

Roger Y...

: Société [4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX

Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges), 30°/ de Mme Françoise XX..., demeurant ... à La petite Raon, Senones (Vosges), 31°/ de Mme Myriam XB..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 32°/ de Mme Isabelle

Rôle N° 12/19969 [Z] [U] C/ [I] [C] CGEA AGS DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Martin KOUDOU DOGO, avocat au barreau de NICE Me Isabelle

, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller, qui en ont délibéré.

TAMISIER Jean-Paul ROUX Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Madame Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

Roger B..., 3 / de Mme Lydie Z..., épouse Le Gallo, demeurant ensemble ... (Seine-Saint-Denis), 4 / M. Jean-Paul X..., domicilié anciennement ... (Loiret), et actuellement ...

D... à la société MGB, la société MGB soutient que les deux rapports d'expertise du cabinet Roux et de M.