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8 096 résultats pour « Jackow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bc

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Jackie X..., . débouté M. Jackie X...de sa demande tendant à lui restituer l'autorité parentale sur Emilie, . débouté M.

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426066

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

, la chambre d'accusation qui, après avoir relevé qu'Annick X..., épouse Z..., était secrétaire médicale et que le nommé Y..., impliqué dans la même procédure, n'était qu'un ex-salarié de son époux, Jacky

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00285

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

conventionnelle et aux positions des différents syndicats sur la répartition du personnel relevant de cette classification entre les collèges électoraux et enfin un extrait du site internet du groupe Jacob

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6965eb74cdc6046d471bbacf

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Décision attaquée : n° 24/03300 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 06 juin 2025 APPELANT Monsieur [F] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Valérie JACKOW

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703679

Admin. suprême

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 août et 20 novembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SPEAR et JACKSON, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d0

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Jack X... M. Bernard Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G... Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90992

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Jackie Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100102

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 novembre 2013), que la société Les Points Cardinaux, qui avait mis en vente une collection de bougies intitulée « Love it or burn it » à l'effigie du chanteur Michaël Jackson

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248f9

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 décembre 2003, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 50

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee06d

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Gilbert B..., demeurant Saint-Germain des Prés, Chateaurenard (Loiret), 2°/ de la société anonyme JACSON

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201977_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Dès lors, la société Jackson n'est pas fondée à soutenir que la vacance de l'appartement en litige serait indépendante de sa volonté.

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f8342

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Jack X..., demeurant à Sorgues (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 12707 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de la

Source officielle
TJ

Référés

675a12ce3bace64ddb46b996

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SCI 1 PLACE AUGUSTE ALBERT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SAS JACKOSSA

Source officielle
CC

comm

613720bacd580146773ede2a

Cassation

14 juin 1988

14 juin 1988

Guadeloupe), ..., représentée par son gérant en exercice, Monsieur Arsène X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) La société RED JACKET

Source officielle
CA

5ème Chambre

679874505b6b52f3e4a4319d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JACOB C/ [P], [M], S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f927

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

, - condamné Jacky X... à payer à la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88808

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

No 05/01594 AFFAIRE : Jacky X... C/ S.A.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Jacky ZL..., demeurant ..., 122 / M. Raymond ZL..., demeurant ..., 123 / M. Eric AR..., demeurant ..., 124 / M. Eric AS..., demeurant ..., 125 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147091

Admin. suprême

22 septembre 2014

22 septembre 2014

A9310AM HMP Swaleside     General election 6 May 2010   Not known   33416/10 14/09/2010   Richard MUSKER   Ashbourne British A8314AF HMP Sudbury     BROUDIE JACKSON

Source officielle

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Dépôts des comptes

GARAGE JACKOWSKI

SIREN 500448386Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/09/2026

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Dépôts des comptes

David JACKOWIAK

SIREN 523895845Greffe du Tribunal de Commerce de reims

25/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING JACKOW

SIREN 938895208Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

25/06/2026

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Radiations

JACKOWIAK, Stéphanie, Marcelle, Valérie, MISIAK

SIREN 793816091Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

25/01/2026

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Créations

JACKOWSKI, Jérémy

SIREN 999109697Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

08/01/2026

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