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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10647
25 octobre 2023
25 octobre 2023
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société James
Source officielle1ère chambre
DTA_2200624_20250225
25 février 2025
25 février 2025
2023, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bruyère (Ehpad La Bruyère), représenté Me Lalanne, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes et Jammes
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Lucie VIOLET Me Charlotte GUESPIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officiellesoc
6137236acd5801467740975d
8 mars 2000
8 mars 2000
Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Espace Jamet, société à responsabilité limitée,
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58aa9
23 novembre 1982
23 novembre 1982
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 9 OCTOBRE 1974, JAEN HERNANDEZ A VENDU A TREMEGE UNE MAISON EN COURS DE CONSTRUCTION, -
Source officielleciv1
613724a6cd580146774173e9
14 juin 2005
14 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP James de son désistement partiel au profit de Mme X... ; Attendu que, par
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fff
8 mars 2016
8 mars 2016
James X... vers M.
Source officielleChambre référés
686c1393dd7001754d61c863
7 juillet 2025
7 juillet 2025
-ladite société était assurée auprès des MMA pour l’année 2017 (pièce n° 3 de la société Leblois Saint James).
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée sur l'audience par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Société RESIDENCE VILLA SAINT JAMES
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307676_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
David Pourado, James Pourado et David Burel et de tous autres occupants, de la parcelle qu'ils occupent illégalement ; 2°) d'enjoindre à Mme B, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505168_20250806
6 août 2025
6 août 2025
société et la commune de Domme ; 2°) d'annuler la convention signée par la commune de Domme et la Région Nouvelle Aquitaine pour l'exploitation de la navette gratuite mise en place sur le parking Saint-James
Source officiellecomm
613724a1cd58014677417177
28 juin 2005
28 juin 2005
greffe de la Cour de cassation le 28 avril 2005, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Maison Jamein
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216057c8ec436236de9802
18 avril 2024
18 avril 2024
délivrées le à Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b671
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VISSERON Exp délivrées le à Service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c78e41137cbf9fc438f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le à Me Gaëlle CHEVREAU Me Charlène CROCHET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008130464
3 mars 2003
3 mars 2003
Jamel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210172
6 février 2025
6 février 2025
le siège est [Adresse 6], a formé le pourvoi n° U 22-20.598 contre l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jamet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301364
14 novembre 2012
14 novembre 2012
contrats d'entreprise conclus par leur bailleur et, d'autre part, au coût d'abonnement des postes de téléphone mis à la disposition des locataires dans les loges des gardiens; que l'association Saint-James
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007664054
18 février 1981
18 février 1981
JAMES" DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0ccfd6229a4e589c8ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[F] [L] AGAAD’HOC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe
Source officiellePage 14 sur 207