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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007838740
20 octobre 1993
Jean-Pierre-CLAVERIE, demeurant ..., M. Michel XD..., demeurant ..., M. Gilles XN..., demeurant Hôpital Haut-Levêque, Pavillon de Cardiologie à Pessac (33600), M.
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03d
31 mai 2011
20 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00365 ARRÊT DU 31 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Gilles X... ... 72100 LE MANS représenté par Me Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS
3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
14] [Localité 5] et SCP GOUJON [O] CHALVET CASTILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] [Localité 5] Représentés par Me Gilles
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841665
22 juillet 1994
Jean-Paul XS..., demeurant à Vindelle (16430) ; - n° 134684, présentée par Mme Jeanne-Marie XY..., demeurant à S'Amant-de-Nouère (16170) ; - n° 134685, présentée par M.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019771659
14 novembre 2008
Jean-Pierre D, demeurant ...; M.
10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008027551
5 décembre 2001
Gilles XG..., Mme Marie-Paule XG..., M. Jean XH..., M.
6253c861bd3db21cbdd851e7
30 juin 2000
Aux termes de ses dernières conclusions en date du 24 mai 2000, Gilles Y... , intimé, réplique que l'appelante n'articule aucun fait de nature à jeter une suspicion quelconque sur la sincérité de sa reconnaissance
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04495
30 septembre 2008
Gilles, - Z... Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...
6253ccffbd3db21cbdd91f54
27 janvier 2015
Gilles X... C/ M. Jean Y...
6253c9c2bd3db21cbdd892a4
18 septembre 2007
Ayant acquis la conviction de ce que ces sinistres avaient en fait été l'objet de fausses déclarations, elle a assigné Georges X... et Pierre X... le 26 mars 2003 aux fins de remboursement des indemnités
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771670
Gilles E, demeurant ..., M. Henri F, demeurant ..., M. Alain G, demeurant ..., Mme Caroline H, demeurant ..., M. Jean-Pierre I, demeurant ..., Mme Anne Marie J, demeurant ..., M.
civ2
6137208fcd580146773eba2b
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Luc Y..., demeurant ...
613720ebcd580146773ef7ae
Gilles, demeurant à Raddon (Haute-Saône), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
chambre 1-8
69d0a39bcdc6046d47111de1
10 avril 2025
CENTRE LECLERC SAINT GILLES CROIX DE VIE.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612
14 novembre 2017
Jean-Pierre F..., délégué général aux achats, d'être « particulièrement attentif à tous les contrats signés dans le domaine de la sûreté » ; que le remplacement de M.
éesc/Jean-Hugues LOYEZ et Gilles A
613725a1cd5801467741f5ad
2 mars 1999
LOYEZ et Gilles A... pour entrave à l'exercice du droit syndical et au fonctionnement régulier du comité central d'entreprise, a mis hors de cause le premier, relaxé le second, débouté la partie civile
6253cca1bd3db21cbdd90c31
23 octobre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
comm
6137237acd5801467740a508
23 mai 2000
Jean et Gilles X..., de Me Garaud, avocat de la société BNP Bail, les conclusions de M.
civ3
613722aecd5801467740005b
16 juillet 1996
Jean-Pierre X... et à M.
8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
Marie sandrine X... Y... Z... C/ Gaetano A... Marie Angele A... Jean Nicolas A... Pierre B... O... M... N...
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