CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 690 résultats pour « Jean-Marie Henri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre C

6162cc32fea1086acdbe41ce

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

] représenté par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant par Me Henri CHARLES, avocat au barreau de NICE Monsieur [

Source officielle

Page 14 sur 285

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

613721b3cd580146773f6490

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Jean et Henri Y... en responsabilité et réparation des préjudices subis ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 15 février 1990) les a déboutés de toutes leurs demandes ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c83

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Marie-Christine

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f1f

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Jean, Henry C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e641

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

André Jean François Y... C/ M. Jean François Y..., Mme Marie Claude Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65d

Appel

3 février 2011

3 février 2011

De l'union d'Henri X...et Marie-Paule A...est issue un enfant : Jessica, née le 23 janvier 1984.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a55

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Jean X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92098

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Marie Paul Henri X...à chaque gare.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839398

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Jean-Pierre Virilli, à Mme Marie Bernard, à M. Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M.

Source officielle
CC

cr

E, en date du 28 octobre 1999, qui, dans l'information suiviec/Jacqueline Y

613725ffcd58014677422251

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

François-Henri, - Y... Jean-Michel, - Y...

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008098375

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Jean U..., à M. Vincent M..., à M. Henri XC..., à Mme Michèle XF..., à M. Jacques Y..., à M. Maurice D..., à Mme Josiane Z..., à M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008125455

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

Jean Y..., à M. et Mme Henri Z..., à M. Jean-Claude A..., à M. Georges B..., à M. Edouard C..., à Mme Jeanne D..., à M. Bruno E..., à M. et Mme Michel Jean F..., à M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Eric Garcia, demeurant 6, avenue Jean Moulin, 34490 Corneilhan, 24 / de M. Louis Garguilo, demeurant 28, rue des Pinsons, 34500 Béziers, 25 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02102

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Daniel X..., Roger F..., Jean Y..., Albert Z..., Edouard G..., Georges H..., Henry I..., Jean J..., Norbert A..., René L..., Eugène M..., Albert B..., François N..., Henri C..., André D..., Rémy FF...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700484

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Henri XY..., demeurant ... 67400 ; 21° M. Jean X..., demeurant ... à Paris 75015 ; 22° M. Jacques B..., demeurant ... à Bordeaux 33200 ; 23° M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86682

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

BONNAUD aidait, selon le témoin Jean Claude VERGNET, BONNAUD Jeanine et BONNAUD Henri à rentrer une vache et son veau permettent de confirmer que celui ci est intervenu dans le cadre de la participation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201006_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une lettre enregistrée le 30 mars 2021, l'association Handicap Intercommunal demande au tribunal administratif d'enjoindre au maire d'Aÿ-Champagne (Marne) : 1°) de prendre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a4b

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

d'AGEN en date du 29 Mars 2005 D'une part,ET :Monsieur Cyrille X... né le 31 Janvier 197 à AGEN (47000) Demeurant ... 47500 FUMEL représenté par Me Jean-Michel BURG, avouéassisté de Me Jean-Loup BOURDIN

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008098577

Admin. suprême

25 mars 2002

25 mars 2002

Marc S..., demeurant ... ; Mme Annette C..., demeurant ... ; M. Jean-Marc M..., demeurant ... ; Mme Christiane R..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300561

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

Geneviève, épouse AAA...Henri, AAA...Grégory Nicolas, AAA...Jean Pascal Christian, CCC...Victoire Philippine Marie, CCC...Alain Marie Jérôme, CCC...Claude Hélène, GG...

Source officielle