greffier RG n°: 2025R00177 DEMANDEUR SNC DAMIENS 6 6 rue de La Trémoille 75008 Paris comparant par Cabinet ORSAY AVOCATS - Mes [Z] [O] et [P] [D] 251 Boulevard Péreire 75017 PARIS DEFENDEURS SAS KAP

Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les [Localité 1] des [Localité 2], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société Kap immobilier gestion, dont

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le pourvoi formé par Mme [O] [P], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2014 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Smurfit Kappa

Adresse 2] et par Me Antoine BAUDART [Adresse 3] SQUARE [Adresse 4] DEFENDEURS SAS KAR NETWORK [Adresse 5] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 6] et par Me ANNE LAURE MOISSET [Adresse 7] SAS KAP

01/01/1945 Düzce   Turgut KAP 01/01/1943 Düzce   Beytullah KAP 01/01/1955 Düzce   Mücebbel KAP 03/02/1932 Düzce   Çetin KAP 05/11/1952 Düzce   İsmet KAP 20/04/1954 Düzce  

numéro c-30189-2024-5365 du 18/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) APPELANT Monsieur [F] [K] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Matthias MULLER-KAPP

Georges Z..., demeurant anciennement cité de Saint-Quentin à Nouméa et actuellement tribu de Kapae Havaïlou (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Nouméa

DBVH-V-B7I-JHXM POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 13] 15 mai 2024 RG :23/00336 MADAME [V] [W] C/ [Adresse 9] Grosse délivrée le 02 OCTOBRE 2025 à : - Me MULLER-KAPP

Le kiosque à pizza proposé par la SARL CALZONE III à la société KAP & TERNEL au prix de 63 000 euros HT selon courriel du 25 janvier 2021 était implanté à [Localité 3] et non [Localité 4].

2 septembre 2024, Le Toto-Bois - Association pour l’étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles dite AEVA, l’association Koudmen pour l’agriculture paysanne en Guadeloupe dite Kap

SAVEBAG RCS 624 800 934 TOURS Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par la SELARL CASADEI-JUNG, avocats au barreau d’ORLEANS, postulant , Me Sophie DUMON-KAPPE, avocat au barreau

septembre 2023, l'association Le Toto-Bois, Association pour l'Etude et la protection de la Vie sauvage dans les petites Antilles (AEVA), l'association Koudmen pour une Agriculture Paysanne en Guadeloupe (Kap

Kapar).

N° RG 26/00011 - N° Portalis 4XYA-V-B7K-KAP du 26/01/2026 ------------------------ COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION CHAMBRE D'APPEL DE [Localité 1] Chambre des étrangers O R D O N

de déclencher une procédure d'alerte ; Que la réalité de le précarité de la situation financière de la SA L'AMY dont l'équilibre n'a été assuré que par des abandons de créances de sa société mère, KAPPA

H C représentés par Me Muller-Kapp, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 19 janvier 2023 par laquelle le maire de Tournon-sur-Rhône ne s'est pas opposé à la déclaration préalable

A B, représenté par Me Kapp, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, de prélèvements sociaux et des pénalités correspondantes qui lui